Et entre deux élections, on fait quoi?

Le général Siaka Sangaré, Délégué général aux élections du Mali et président du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF), M. Jacques Chagnon, président de l'Assemblée nationale et M. Jacques Drouin, directeur général des élections du Québec et secrétaire général du RECEF lors du lancement officiel du RECEF le 24 août 2011.

La démocratie nous occupe en tout temps! Entre deux élections générales, nous sommes toujours très actifs. En plus des scrutins provinciaux, le DGEQ c’est aussi :

Des scrutins municipaux et scolaires

Nous jouons un rôle de soutien dans la tenue des élections et des référendums municipaux et scolaires. Entre autres, nous fournissons des outils et conseillons les présidents d'élections municipales et scolaires en offrant l'assistance et la formation nécessaires à l'organisation et la tenue de ces scrutins.

De l'information

Nos activités de communication sont multiples. Un centre de renseignements est à la disposition du public. Nous faisons la publicité jugée nécessaire au bon fonctionnement de notre système électoral. Par exemple, lors des élections municipales de 2009, nous avons tenu notre première campagne 2.0.

La liste électorale permanente

Nous assurons la gestion de la liste électorale permanente et produisons les diverses listes électorales pour la tenue des élections et des référendums aux paliers provincial, municipal et scolaire.

L'autorisation des partis politiques et des candidats indépendants

Nous avons la responsabilité d'autoriser les partis politiques et les candidats aux paliers provincial, scolaire et municipal. Cette autorisation permet à ceux-ci de recueillir des contributions, d'effectuer des dépenses électorales et de contracter des emprunts. Aussi, nous tenons un registre des entités politiques que nous autorisons.

Le financement et le contrôle des dépenses électorales

Au Québec, le financement et le contrôle des dépenses électorales sont encadrés par des règles précises lesquelles s'appuient sur des principes d'équité et de transparence. En cette matière, tant au niveau provincial, municipal ou scolaire, nous jouons un double rôle : celui d'éducateur et de contrôleur. En résumé, cela se traduit par la sensibilisation du public aux règles de financement politique, par la formation des différents intervenants et par la vérification des rapports financiers annuels et des dépenses électorales des partis politiques et des candidats.

Des enquêtes et des poursuites

Comme nous veillons au respect des différentes lois électorales, nous détenons des pouvoirs de vérification, d'enquête et de poursuite. Ces pouvoirs impliquent que, de notre propre chef ou à la demande d'un tiers, nous pouvons enquêter sur l'application des lois électorales et intenter, s'il y a lieu, des poursuites judiciaires.

Des études et une expertise

Afin de maintenir une expertise de pointe en matière électorale, nous réalisons des études et des évaluations sur les mécanismes électoraux et sur le financement des partis politiques.

Un réseau institutionnel de veille est également en place au DGE et accessible à tous. Notre portail de veille stratégique se veut un outil d'échange d'information et de partage d'expertise, de savoirs, et de savoir-faire entre le personnel.

Des activités internationales

Depuis 1984, notre institution participe à de nombreuses missions à l'étranger. Nous jouons donc un rôle très actif sur la scène internationale en partageant notre expertise électorale avec des pays et des organisations internationales vouées à la promotion de la démocratie et au mieux-être des personnes.

D'ailleurs, M. Jacques Drouin, le directeur général des élections, est secrétaire général du RÉCEF (Réseau des compétences électorales francophones) dont le siège social est à Québec. Ce regroupement d'administrateurs d'élections veut favoriser des scrutins libres, fiables et transparents.

Des cartes électorales

Notre directeur général est président d'office de l'institution chargée d'établir la carte électorale provinciale : la Commission de la représentation électorale. Celle-ci a également certaines responsabilités quant à l'établissement des territoires électoraux municipaux et scolaires.

Démocratie en route

De l'éducation à la démocratie

La promotion des valeurs démocratiques est au cœur de nos préoccupations. Des efforts importants sont consacrés à sensibiliser les jeunes du Québec et les nouveaux arrivants au système politique et aux enjeux fondamentaux de la vie en démocratie. Sites Web, publications, activités pédagogiques et expositions sont, entre autres, mis sur place pour atteindre ces objectifs.

D'autres mandats…

Il arrive souvent qu'on nous confie des mandats ponctuels. C'est ainsi que nous avons été étroitement associés à la tenue du référendum au Nunavik du 27 avril 2011 portant sur un projet de gouvernement régional.