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Comité accessibilité

Rôles et responsabilités

Élections Québec :

  • veille au recrutement et à la nomination des membres;
  • coordonne les travaux et détermine l’ordre du jour des rencontres;
  • assure la conduite des réunions et le secrétariat du Comité;
  • convoque les rencontres, en tenant compte du calendrier des activités du d'Élections Québec ainsi que de la disponibilité du plus grand nombre de membres;
  • coordonne les déplacements et les modalités d’hébergement des membres;
  • prend les mesures nécessaires pour rendre accessibles, dans le format de préférence de chaque participant, les documents produits en appui aux travaux du Comité;
  • prend les mesures nécessaires en matière d’adaptation pour favoriser la contribution de tous les membres aux discussions;
  • garantit le respect des règles de fonctionnement et applique les sanctions en cas de non-respect;
  • assure la rédaction des procès-verbaux des rencontres du Comité et les publie sur son site Web après qu’ils ont été approuvés par les membres présents. Les procès-verbaux sont rédigés en assurant l’anonymat des propos;
  • considère les suggestions d’amélioration émises par les membres;
  • peut, après avoir consulté les membres, apporter des modifications aux règles de fonctionnement du Comité accessibilité afin de s’assurer qu’elles répondent toujours aux besoins de l’institution.

Les membres du Comité accessibilité :

  • conseillent Élections Québec sur les questions en matière d’accessibilité;
  • proposent à Élections Québec des solutions et des pistes d’action visant à répondre aux attentes et aux besoins des électeurs en situation de handicap;
  • participent aux discussions et aux travaux du Comité dans un esprit de respect et de collaboration;
  • se préparent adéquatement aux travaux, notamment en prenant connaissance des documents qui leur sont transmis en vue des rencontres;
  • sont présents aux rencontres et font preuve d’assiduité;
  • signifient à l’avance toute absence prévue aux rencontres;
  • peuvent consulter des experts, avec l’approbation d'Élections Québec ou à sa demande, et ce, afin d’enrichir leur réflexion sur les questions dont ils sont saisis;
  • fournissent des avis à Élections Québec entre les rencontres, au besoin.