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Archives des nouvelles

18 mai 2011
Élection partielle municipale le 19 juin prochain pour un poste de conseiller à Joliette

Québec, le 18 mai 2011 – Il y aura élection partielle à Joliette le 19 juin prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 2. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 20 mai prochain, auprès du président d’élection, M. Pierrick Sylvestre.                         

Catégories : Municipal, Élections partielles


4 mai 2011
Élection partielle municipale le 12 juin prochain pour un poste de conseiller à L'Assomption

Québec, le 4 mai 2011 – Il y aura élection partielle à L’Assomption le 12 juin prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 5. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 13 mai prochain, auprès de la présidente d’élection, Mme Chantal Bédard.

Catégories : Municipal, Élections partielles


4 mai 2011
Élection partielle municipale le 12 juin prochain pour un poste de conseiller à Chandler

Québec, le 4 mai 2011 – Il y aura élection partielle à Chandler le 12 juin prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 3. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 13 mai prochain, auprès du président d’élection, M. Roch Giroux.

Catégories : Municipal, Élections partielles


2 mai 2011
Élection partielle municipale le 5 juin prochain pour un poste de conseiller à Les Cèdres

 

Québec, le 2 mai 2011 – Il y aura élection partielle à Les Cèdres le 5 juin prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 2. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 6 mai prochain, auprès de la présidente d’élection, Mme Ann Langevin.
Catégories : Municipal, Élections partielles


13 avril 2011
Élection partielle municipale le 15 mai prochain pour un poste de conseiller à la Ville de Longueuil

 

Québec, le 13 avril 2011 – Il y aura élection partielle à Longueuil, le 15 mai prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 24. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 15 avril, auprès de Mme Annie Bouchard, adjointe au président d’élection habilitée à recevoir les déclarations de candidatures.                                                                                                                                                                                                                                                                                     
Catégories : Municipal, Élections partielles


6 avril 2011
Un verdict de culpabilité est prononcé et 10 plaidoyers de culpabilité sont enregistrés

Québec, le 6 avril 2011 – Le directeur général des élections du Québec, M. Jacques Drouin, désire informer la population qu’un verdict de culpabilité a été prononcé, et que 10 plaidoyers de culpabilité ont été enregistrés, dans des dossiers concernant des infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM).

Catégories : Municipal, Infractions à la LERM


1er mars 2011
Poursuites du DGEQ en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités - 11 poursuites intentées par le DGEQ se terminent par un jugement et 10 plaidoyers de culpabilité

 

Québec, le 1er mars 2011 – Le directeur général des élections du Québec, M. Jacques Drouin, désire informer la population que onze poursuites intentées par le DGE en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM), dans cinq régions du Québec, se sont conclues par un jugement et 10 plaidoyers de culpabilité.
Catégories : Municipal, Infractions à la LERM


25 février 2011
Élection partielle municipale le 27 mars prochain pour un poste de conseiller à la Ville de Baie-Saint-Paul

Québec, le 25 février 2011 – Il y aura élection partielle à Baie-Saint-Paul, le 27 mars prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 1. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitaient poser leur candidature à cette élection pouvaient le faire jusqu’à aujourd’hui, le 25 février, auprès du président d’élection, M. Émilien Bouchard.

Catégories : Municipal, Élections partielles


18 février 2011
M. Jacques Duchesneau n'a commis aucune infraction

Québec, le 18 février 2011 – Au terme de l’enquête menée sur des transactions financières du parti Nouveau Montréal en 1999, le Directeur général des élections, M. Jacques Drouin, a déterminé que le chef du parti, M. Jacques Duchesneau n’a commis aucune infraction et que sa formation politique n’a pas utilisé de système de prête-noms dans son financement.

Catégorie : Municipal


1er février 2011
Élection partielle municipale le 6 mars prochain pour un poste de conseiller à la Ville d'Otterburn Park

Québec, le 1er février 2011 – Il y aura élection partielle à la Ville d’Otterburn Park, le 6 mars prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 4. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 4 février prochain, auprès de la présidente d’élection, Mme Julie Waite.                               

 

Catégories : Municipal, Élections partielles


1er février 2011
Élection partielle municipale le 13 mars prochain pour un poste de conseiller à la Ville de Saint-Jérôme

Québec, le 1er février 2011 – Il y aura élection partielle à la Ville de Saint-Jérôme, le 13 mars prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 4. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 11 février, auprès du président d’élection, M. Marcel Bélanger.                                                                                                                                                                                                                                                                     

Catégories : Municipal, Élections partielles


26 janvier 2011
2 verdicts de culpabilité sont prononcés et 9 plaidoyers de culpabilité sont enregistrés

Québec, le 26 janvier 2011 – Le directeur général des élections du Québec, M. Jacques Drouin, désire informer la population que 2 verdicts de culpabilité ont été prononcés, et 9 plaidoyers de culpabilité ont été enregistrés, dans des dossiers concernant des infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM).

Catégories : Municipal, Infractions à la LERM


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