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Archives des nouvelles

23 septembre 2016
Élection partielle le 6 novembre 2016 pour le poste de conseiller du district n° 3 à la Ville de Prévost
Catégories : Municipal, Élections partielles, DGE


16 septembre 2016
Élection partielle municipale le 30 octobre 2016 pour le poste de conseiller no 1 à la Ville de Windsor (42088)
Catégories : Municipal, Élections partielles, DGE


9 septembre 2016
Élection partielle municipale le 23 octobre 2016 pour le poste de conseiller du district no 6 à la ville de McMasterville (57025)
Catégories : Municipal, Élections partielles, DGE


9 septembre 2016
Le DGEQ rend publiques les réclamations des contributions non conformes aux entités politiques
Catégories : Provincial, Scolaire, Municipal, Financement municipal, Financement provincial, Financement scolaire, DGE


12 août 2016
Élection partielle municipale le 25 septembre 2016 pour le poste de conseiller du district no 4 à la Ville de Saint‑Lazare
Catégories : Municipal, Élections partielles, DGE


5 août 2016
Élection partielle municipale le 18 septembre 2016 pour le poste de conseiller du district de l'Abbaye no 2 à la municipalité d'Oka
Catégories : Municipal, Élections partielles, DGE


8 juillet 2016
Élection partielle municipale le 21 août 2016 pour le poste de conseiller au poste no 3 à la Ville de Saint-Félicien
Catégories : Municipal, Élections partielles


8 juillet 2016
Bilan trimestriel du DGE : infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités : deux plaidoyers de culpabilité et une condamnation
Catégories : Municipal, Infractions à la LERM


7 juillet 2016
Avis public – Intention de retrait d'autorisation
Catégories : Municipal, Infractions à la LERM, Partis politiques autorisés


24 mai 2016
Le DGEQ dresse le portrait du financement des partis politiques municipaux pour l'année 2015
Catégories : Municipal, Financement municipal


12 mai 2016
Élection partielle municipale le 19 juin 2016 pour le poste de conseiller du district des Découvreurs no 3 à la Ville de Boucherville
Catégorie : Municipal


6 mai 2016
Élection partielle municipale le 19 juin 2016 pour le poste de maire et le poste de conseiller au siège no 1 – Quartier Nord à la Ville de Delson
Catégories : Municipal, Élections partielles


6 mai 2016
Élection partielle municipale le 19 juin 2016 pour le poste de conseiller du district no 5 à la Ville de Mont-Royal
Catégories : Municipal, Élections partielles


6 mai 2016
Élection partielle municipale le 19 juin 2016 pour le poste de conseiller du district no 1 à la Ville de Mont-Joli
Catégories : Municipal, Élections partielles


6 mai 2016
Élection partielle municipale le 19 juin 2016 pour le poste de maire à la Ville de Donnacona
Catégories : Municipal, Élections partielles


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