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Archives des nouvelles

8 juillet 2016
Bilan trimestriel du DGE : infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités : deux plaidoyers de culpabilité et une condamnation
Catégories : Municipal, Infractions à la LERM


7 juillet 2016
Avis public – Intention de retrait d'autorisation
Catégories : Municipal, Infractions à la LERM, Partis politiques autorisés


24 mai 2016
Le DGEQ dresse le portrait du financement des partis politiques municipaux pour l'année 2015
Catégories : Municipal, Financement municipal


12 mai 2016
Élection partielle municipale le 19 juin 2016 pour le poste de conseiller du district des Découvreurs no 3 à la Ville de Boucherville
Catégorie : Municipal


6 mai 2016
Élection partielle municipale le 19 juin 2016 pour le poste de maire et le poste de conseiller au siège no 1 – Quartier Nord à la Ville de Delson
Catégories : Municipal, Élections partielles


6 mai 2016
Élection partielle municipale le 19 juin 2016 pour le poste de conseiller du district no 5 à la Ville de Mont-Royal
Catégories : Municipal, Élections partielles


6 mai 2016
Élection partielle municipale le 19 juin 2016 pour le poste de conseiller du district no 1 à la Ville de Mont-Joli
Catégories : Municipal, Élections partielles


6 mai 2016
Élection partielle municipale le 19 juin 2016 pour le poste de maire à la Ville de Donnacona
Catégories : Municipal, Élections partielles


29 avril 2016
Élection partielle municipale le 12 juin 2016 pour le poste de conseiller du district no 3 à la Ville de Rigaud
Catégories : Municipal, Élections partielles


8 avril 2016
Élection partielle municipale le 22 mai 2016 pour le poste de maire et les postes de conseiller des districts nos 2 et 5 à la Ville de Brownsburg-Chatham
Catégories : Municipal, Élections partielles


1er avril 2016
Élection partielle municipale le 15 mai 2016 pour le poste de conseiller du district La Chasse à la Ville de Baie-Comeau
Catégories : Municipal, Élections partielles


1er avril 2016
Élection partielle municipale le 15 mai 2016 pour le poste de conseiller du district no 2 à la Ville de Val-d'Or
Catégories : Municipal, Élections partielles


18 mars 2016
Élection partielle municipale le 1er mai 2016 pour les postes de conseiller des districts nos 3 et 6 et le poste de maire à la Ville de Saint-Adèle
Catégories : Municipal, Élections partielles


11 mars 2016
Élection partielle municipale le 24 avril 2016 pour le poste de maire de l'arrondissement de Montréal-Nord à la Ville de Montréal
Catégories : Municipal, Élections partielles


11 mars 2016
Élection partielle municipale le 24 avril 2016 pour le poste de conseiller no 4 à la Municipalité de Saint-Hippolyte
Catégories : Municipal, Élections partielles


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