Archives des nouvelles

La démocratie recrute une directrice ou directeur du scrutin dans la région de l'Abitibi-Témiscamingue
Catégories : Provincial, DGE


Décision finale de la Commission de la représentation électorale : Les électeurs avant tout
Catégories : CRE, Carte électorale 2017


Délimitation des circonscriptions électorales : dépôt du second rapport à l'Assemblée nationale
Catégories : CRE, Carte électorale 2017


Activité de formation portant sur la production du rapport financier 2016 d'une instance de parti et les responsabilités du représentant officiel
Catégories : Provincial, DGE


Assemblée publique à Rouyn-Noranda, le 1^er février 2017
Catégories : Municipal, Division territoriale, DGE


Élection partielle scolaire pour un poste de commissaire à la commission scolaire Central Québec
Catégories : Scolaire, Élections partielles, DGE


Élection partielle municipale le 26 février 2017 pour un poste de conseiller à la Ville de Farnham
Catégories : Municipal, Élections partielles, Financement municipal, DGE


Élection partielle scolaire le 19 février 2017 pour un poste de commissaire à la commission scolaire de Saint-Hyacinthe
Catégories : Scolaire, Élections partielles, DGE


De nouvelles règles de financement politique s'appliquent au palier municipal
Catégories : Municipal, DGE


Élection partielle le 12 février 2017 pour les postes de président de la Commission scolaire des Navigateurs et ceux de commissaires des circonscriptions n^o 2 et n^o 9
Catégories : Scolaire, Élections partielles, DGE


Élection partielle municipale le 5 février 2017 pour un poste de conseiller à la Ville de Coaticook
Catégories : Municipal, Élections partielles, DGE


Bilan trimestriel des poursuites du DGEQ au regard de la Loi sur les élections scolaires - Six condamnations : des amendes totalisant 3  000 $
Catégories : Scolaire, Financement scolaire, DGE


Bilan trimestriel des poursuites du DGEQ au regard de la Loi électorale – Deux plaidoyers de culpabilité : des amendes totalisant 1  000 $
Catégories : Provincial, Infractions à la Loi électorale, DGE


Bilan trimestriel des poursuites du DGEQ au regard de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités - Douze plaidoyers de culpabilité et trois condamnations : des amendes totalisant 13  850 $
Catégories : Municipal, Financement municipal, DGE


Activité de formation portant sur la division du territoire des commissions scolaires en circonscriptions électorales (Clientèle visée : Les directeurs généraux des commissions scolaires et les personnes responsables d'effectuer le travail de délimitation).
Catégories : Scolaire, Division territoriale, DGE