Archives des nouvelles

Québec, le 9 avril 2010 – Il y aura élection partielle le 25 avril prochain pour un poste de commissaire dans la circonscription no 5 de la Commission scolaire des Affluents.   

Québec, le 17 mars 2010- Afin d’apporter l’éclairage le plus complet possible aux décideurs devant les choix s’offrant à eux, le Directeur général des élections a analysé les impacts de 5 scénarios différents d’organisation et de tenue simultanée des scrutins, mais aussi de l’ensemble du processus électoral et ce, à différents degrés d’intégration des opérations scolaires et municipales. À la lumière de son examen, le DGE est d’avis que ce sont les instances scolaires et municipales qui demeurent les mieux placées pour organiser et tenir les élections simultanées.

Québec, le 17 mars 2010- Répondant à une demande de consultation des ministres de l’Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) et des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire (MAMROT), le directeur général des élections du Québec, Me Marcel Blanchet rend public aujourd’hui un avis sur les modifications proposées à la Loi sur les élections scolaires, où l’institution a notamment étudié l’hypothèse de tenir des élections scolaires et municipales en simultané.

Québec, le 11 décembre 2009 – Le directeur général des élections du Québec, M^e Marcel Blanchet, désire informer la population qu’un plaidoyer de culpabilité a été enregistré dans un dossier concernant une infraction à la Loi sur les élections scolaires (LES) et relatif aux élections scolaires du 4 novembre 2007 à la English-Montréal School board.

Québec, le 15 juillet 2009 – Le directeur général des élections du Québec, Me Marcel Blanchet, désire informer la population qu'un verdict de culpabilité a été prononcé dans un dossier concernant une infraction à la Loi sur les élections scolaires (LES) et relatif à une élection partielle ayant eu lieu à Gatineau.