Québec, le 26 août 2011 – Il y aura élection partielle à Saint-Raymond le 25 septembre prochain, pour le poste de maire et pour les postes de conseillers numéros 4 et 5. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 26 août prochain, auprès de la présidente d’élection, Mme Chantal Plamondon.
Québec, le 25 juillet 2011 – Il y aura élection partielle à Chelsea le 28 août prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 3. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 29 juillet prochain, auprès du président d’élection, M. Bruce Devine.
Québec, le 18 mai 2011 – Il y aura élection partielle à Joliette le 19 juin prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 2. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 20 mai prochain, auprès du président d’élection, M. Pierrick Sylvestre.
Québec, le 4 mai 2011 – Il y aura élection partielle à L’Assomption le 12 juin prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 5. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 13 mai prochain, auprès de la présidente d’élection, Mme Chantal Bédard.
Québec, le 4 mai 2011 – Il y aura élection partielle à Chandler le 12 juin prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 3. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 13 mai prochain, auprès du président d’élection, M. Roch Giroux.
Québec, le 2 mai 2011 – Il y aura élection partielle à Les Cèdres le 5 juin prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 2. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 6 mai prochain, auprès de la présidente d’élection, Mme Ann Langevin.
Québec, le 13 avril 2011 – Il y aura élection partielle à Longueuil, le 15 mai prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 24. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 15 avril, auprès de Mme Annie Bouchard, adjointe au président d’élection habilitée à recevoir les déclarations de candidatures.
Québec, le 6 avril 2011 – Le directeur général des élections du Québec, M. Jacques Drouin, désire informer la population qu’un verdict de culpabilité a été prononcé, et que 10 plaidoyers de culpabilité ont été enregistrés, dans des dossiers concernant des infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM).
Québec, le 1er mars 2011 – Le directeur général des élections du Québec, M. Jacques Drouin, désire informer la population que onze poursuites intentées par le DGE en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM), dans cinq régions du Québec, se sont conclues par un jugement et 10 plaidoyers de culpabilité.
Québec, le 25 février 2011 – Il y aura élection partielle à Baie-Saint-Paul, le 27 mars prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 1. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitaient poser leur candidature à cette élection pouvaient le faire jusqu’à aujourd’hui, le 25 février, auprès du président d’élection, M. Émilien Bouchard.
Québec, le 18 février 2011 – Au terme de l’enquête menée sur des transactions financières du parti Nouveau Montréal en 1999, le Directeur général des élections, M. Jacques Drouin, a déterminé que le chef du parti, M. Jacques Duchesneau n’a commis aucune infraction et que sa formation politique n’a pas utilisé de système de prête-noms dans son financement.
Québec, le 1er février 2011 – Il y aura élection partielle à la Ville d’Otterburn Park, le 6 mars prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 4. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 4 février prochain, auprès de la présidente d’élection, Mme Julie Waite.
Québec, le 1er février 2011 – Il y aura élection partielle à la Ville de Saint-Jérôme, le 13 mars prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 4. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaiteraient poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 11 février, auprès du président d’élection, M. Marcel Bélanger.
Québec, le 26 janvier 2011 – Le directeur général des élections du Québec, M. Jacques Drouin, désire informer la population que 2 verdicts de culpabilité ont été prononcés, et 9 plaidoyers de culpabilité ont été enregistrés, dans des dossiers concernant des infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM).
Québec, le 16 novembre 2010 – Le directeur général des élections du Québec, Me Marcel Blanchet, désire informer la population que 3 verdicts de culpabilité ont été prononcés, respectivement dans les régions de Québec, du Nord-du-Québec et de la Mauricie, dans des dossiers concernant des infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM).
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