Archives des missions

Rencontre d'experts à Barcelone – Accord de collaboration Québec-Catalogne

Le directeur général des élections et son adjoint au financement des partis politiques ont pris part les 8 et 9 mars 2012 à une rencontre d'experts à Barcelone. Cette rencontre se tenait dans le cadre d'un partenariat qui unit le DGEQ et l'Unité des processus électoraux, l'entité responsable de la gestion des élections au sein du ministère du Gouvernement et de l'Administration publique catalane. Les échanges ont porté sur les pratiques électorales des deux institutions, plus précisément sur le financement politique et les consultations populaires.

Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie

À titre de secrétaire général du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF), le directeur général des élections, M. Jacques Drouin, a pris part aux Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie qui se tenaient à Paris, les 13 et 14 mars 2012.

Ces journées se veulent une occasion de nourrir le dialogue entre l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) et ses différents réseaux. Outre une série de conférences portant sur différents enjeux concernant la consolidation de la démocratie dans les pays francophones, M. Drouin a également pris part à un atelier de travail portant sur l'accompagnement des processus électoraux. Dans le cadre de cet atelier, il a effectué une présentation sur la contribution du RECEF au regard des défis posés par la gestion du processus électoral.

Séminaire sur le leadership des femmes dans le contexte de la nouvelle constitution marocaine

Le directeur général des élections, M. Jacques Drouin, a donné une conférence dans le cadre d'un séminaire au Maroc portant sur le leadership des femmes dans le contexte de la nouvelle constitution marocaine. Son allocution a porté sur le système électoral québécois et sur les responsabilités du Directeur général des élections.

Mission d'assistance technique au Bénin

Une représentante du Directeur général des élections a participé à une mission conjointe de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) et du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF) au Bénin, entre le 30 janvier et le 8 février 2012. Cette mission était composée de 5 experts électoraux qui avaient comme mandat d'évaluer la Liste électorale permanente et informatisée (LEPI) du Bénin.

Mission d'observation électorale en République démocratique du Congo

Du 24 novembre au 1er décembre 2011, une représentante du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d’information et de contacts de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF), à l’occasion des élections présidentielle et législatives en République démocratique du Congo, qui se sont déroulées le 28 novembre 2011.

La délégation comptait une quinzaine d’observateurs en provenance de plusieurs États et gouvernements de l’espace francophone.

Mission d'observation électorale en Tunisie

Du 20 au 26 octobre 2011, le directeur des affaires juridiques du Directeur général des élections a participé à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie dans le cadre des élections de l'Assemblée nationale constituante tunisienne du 23 octobre 2011. La délégation de cette importante mission, comptait une cinquantaine d'observateurs en provenance des différents pays de l'espace francophone.

Lors de ce scrutin, la population tunisienne était conviée aux urnes pour une première élection historique depuis la révolution du jasmin. Vous pouvez en apprendre davantage sur cette mission en visitant le site Internet de l'Organisation internationale de la Francophonie et le site Internet de l'Instance Supérieure Indépendante pour les Élections (ISIE).

Mission d'observation électorale au Cameroun

Du 6 au 11 octobre 2011, l’adjointe et directrice aux opérations électorales du Directeur général des élections a participé à une mission d’information et de contacts de l’Organisation internationale de la Francophonie dans le cadre de l’élection présidentielle du 9 octobre 2011.

Lors de ce scrutin, le président sortant, Paul Biya, a été réélu avec une très forte majorité. Vous pouvez en apprendre davantage sur cette mission en visitant le site Internet de l'Organisation internationale de la Francophonie.

Mission d'observation électorale au Mexique

Du 28 juin au 5 juillet 2011, le secrétaire général du Directeur général des élections a participé à une importante mission d'observation électorale de la Confédération parlementaire des Amériques (COPA) dans le cadre de l'élection du gouverneur de l'État de Mexico qui s'est tenue le 3 juillet.

Le DGE avait également observé les élections présidentielle et législatives au Mexique à titre d'expert électoral de la COPA en juillet 2006 et en juillet 2009. Pour en savoir davantage sur les missions d'observations électorales de la COPA, consulter leur site Internet à l'adresse suivante : www.copa.qc.ca

Mission d'observation électorale au Tchad

Du 22 avril au 6 mai, un représentant du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie à l'occasion du premier tour de l'élection présidentielle du 25 avril au Tchad.

À la suite des élections, le représentant du Directeur général des élections a été affecté à travailler auprès de la Commission électorale nationale indépendante et du Bureau permanent des élections du Tchad pour accompagner ces institutions dans le processus de centralisation des procès-verbaux et de comptabilisation des résultats préliminaires.

Mission d'observation électorale au Tchad

Du 7 au 26 février, un représentant du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie à l'occasion des élections législatives du 13 février au Tchad.

À la suite des élections, le représentant du Directeur général des élections a été affecté à travailler auprès de la Commission électorale nationale indépendante du Tchad pour l'accompagner dans le processus de centralisation des procès-verbaux et de la comptabilisation des résultats préliminaires.

Mission d'évaluation du système et des processus électoraux à Madagascar

Du 9 au 23 février, un représentant du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission l'Organisation internationale de la Francophonie pour l'évaluation du système et des processus électoraux dans un contexte de sortie de crise à Madagascar.

Cette mission visait à évaluer le niveau de préparation des autorités malgaches dans l'organisation des élections législatives et présidentielles qui doivent respectivement se tenir le 13 avril et le 5 mai 2011.

Mission d'information et de contact au Niger

Du 26 janvier au 4 février, une représentante du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d'information et de contact de l'Organisation internationale de la Francophonie à l'occasion du premier tour des élections présidentielle et législatives du 31 janvier 2011 au Niger.

La délégation francophone comptait une dizaine de personnes en provenance de plusieurs États et gouvernements de l'espace francophone. Ce scrutin visait à rétablir la démocratie dans ce pays qui a vécu un coup d'État conduit par Salou Djibo en février 2010 à l'endroit du président Mamadou Tandja qui refusait de quitter le pouvoir.

Mission d'observation électorale en République centrafricaine

Du 17 au 27 janvier 2011, une représentante du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), à l'occasion du premier tour des élections présidentielle et législatives en République centrafricaine, qui se sont déroulés le 23 janvier 2011.

La délégation comptait 28 observateurs en provenance de plusieurs États et gouvernements de l'espace francophone. Nous vous invitons à consulter le communiqué de presse de cette mission d'observation francophone.

Observation des élections législatives au parlement de la Catalogne

Du 26 au 29 novembre 2010, deux représentants du Directeur général des élections du Québec ont participé au programme des visiteurs du ministère de l'Administration publique et de la gouvernance lors des élections législatives au parlement de la Catalogne qui se sont déroulées le 28 novembre 2010.

Lors de leur arrivée le 26 novembre, les deux représentants du DGE ont été reçus au Bureau du Québec à Barcelone par M. Claude Fleury, qui en est le directeur. Le programme des visiteurs prévoyait notamment une visite au centre coordination de l'information électorale le 27 novembre, la visite de plusieurs bureaux de vote et le dévoilement des résultats électoraux au Parlement de la Catalogne le jour du scrutin.

Cette mission a été réalisée dans le cadre d'un partenariat entre les gouvernements du Québec et de la Catalogne et elle a été rendue possible grâce au financement ministère des Relations internationales du Québec.

Observation des élections de mi-mandat aux États-Unis

Du 1er au 3 novembre, le Directeur de la recherche, de la modernisation et de la coopération internationale du Directeur général des élections du Québec a participé au programme de l'International Foundation for Electoral Systems (IFES) lors des élections de mi-mandat aux États-Unis, qui se sont déroulées le 2 novembre 2010.

Le programme de l'IFES prévoyait de nombreuses séances d'information sur le processus électoral et les enjeux des élections de mi-mandat, en plus de prévoir la visite de bureaux de vote. Pour en connaître davantage sur l'IFES : www.ifes.org.

Mission d'observation électorale en Côte d'Ivoire

Du 28 octobre au 2 novembre, le directeur général des élections du Québec, M. Marcel Blanchet, a participé à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), à l'occasion du premier tour de l'élection présidentielle en Côte d'Ivoire, qui s'est déroulé le 31 octobre 2010.

La délégation comptait 12 observateurs en provenance de plusieurs États et gouvernements de l'espace francophone. Rappelons que ce scrutin est un événement historique pour les 5,7 millions d'électeurs ivoiriens qui ont vu ce scrutin reporté à six reprises depuis 2005.>

Mission d'observation électorale en République de Guinée

Du 22 au 28 juin, le Directeur de la recherche, de la modernisation et de la coopération internationale du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), à l'occasion du premier tour de l'élection présidentielle en République de Guinée. La délégation comptait plus de 20 observateurs en provenance de 14 États et gouvernements de l'espace francophone.

La Mission relève que les Guinéennes et les Guinéens ont pu exprimer leur choix en toute liberté nonobstant les insuffisances constatées dans l'organisation du scrutin.

Il s'agissait de la 55e participation du Directeur général des élections à une mission de la Francophonie depuis 1993. Pour en savoir davantage sur les activités de la Francophonie en matière de démocratie, il est possible de consulter leur site Internet à l'adresse suivante : www.democratie.francophonie.org.

Mission de renforcement des capacités de l'Organisation internationale de la Francophonie en République centrafricaine

Du 1er au 24 juin 2010, un représentant du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) de renforcement des capacités électorales en République centrafricaine.

En vue des élections présidentielles et législatives qui ont été repoussées à l'automne 2010, la mission avait pour principal mandat de poursuivre l'évaluation des besoins et des capacités de la Commission électorale indépendante (CEI) et de prendre la mesure de l'état de préparation des principaux intervenants.

Mission d’observation électorale en Colombie

Du 26 au 31 mai 2010, le Directeur de la recherche, de la modernisation et de la coopération internationale du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d’observation électorale de la Confédération parlementaire des Amériques (COPA), à titre d’expert électoral, dans le cadre du premier tour de l’élection présidentielle de Colombie.

La délégation comptait 24 parlementaires en provenance de neuf parlements des Amériques. Les délégués ont constaté que les opérations de vote s’étaient déroulées dans le calme, respectant les règles électorales en vigueur et ont salué et félicité le peuple colombien pour le bon déroulement de l’élection présidentielle.

Il s’agissait de la 11e participation du Directeur général des élections à une mission d’observation électorale de la COPA depuis 2005. Pour en savoir davantage sur les missions d’observations électorales de la COPA, il est possible de consulter leur site Internet à l’adresse suivante : www.copa.qc.ca.

Mission au Burundi

Du 19 avril au 25 mai 2010, un coordonnateur aux scrutins provinciaux du Directeur général des élections du Québec a réalisé une mission d’assistance technique à titre d’expert électoral auprès du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), en soutien à la Commission électorale nationale indépendante (CENI) du Burundi.

Dans le cadre de cette mission, plusieurs tâches en appui au processus électoral ont été réalisées, notamment la confection de matériel de formation et l’animation de plusieurs séances de formation en relation avec les élections communales.

Cette mission a été rendue possible grâce à l’appui financier du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada.

Mission à Paris dans le cadre des Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie

Les 18 et 19 mai 2010 se déroulaient à Paris les Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie qui se tenaient dans le cadre du dixième anniversaire de la Déclaration de Bamako, texte de référence de la Francophonie pour son action en faveur de la démocratie, des droits et des libertés.

Pour l’occasion, le directeur général des élections du Québec, M. Marcel Blanchet, a co-animé une table-ronde portant sur la « Gestion des crises et l’accompagnement des transitions ».Il a notamment prononcé une allocution portant sur « Les rôles des institutions électorales dans les périodes de transition ».

Cette mission a été rendue possible grâce à l’appui financier du ministère des Relations internationales du Québec.

Mission d'observation des élections législatives du 14 mars en Colombie

Du 10 au 16 mars 2010, un représentant du Directeur général des élections (DGE) a participé à une mission d'observation électorale au sein d'une délégation québécoise de Mission Leadership Québec. Cette délégation québécoise était intégrée à un groupe d'environ 70 observateurs internationaux de l'Organisation des États Américains (OEA) représentant 22 pays dans le cadre des élections législatives du 14 mars 2010 en Colombie.

C'est la première participation d'un représentant du DGE à une mission d'observation électorale de Mission Leadership Québec et une première participation à une mission se déroulant en Colombie.

Site Internet de Mission Leadership Québec
www.missionleadership.ca

Site Internet de la mission d'observation électorale de l'OEA en Colombie
http://www.oas.org/electoralmissions/MisionesElectorales/Colombia2010/tabid/899/language/en-US/Default.aspx

Mission d'information et de contacts de l'Organisation internationale de la Francophonie lors de l'élection présidentielle du 4 mars au Togo

Du 27 février au 6 mars 2010, l'adjoint et directeur des opérations électorales, M. Jacque Drouin, a participé à une mission d'information et de contacts de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) dans le cadre de l'élection présidentielle du 4 mars au Togo. Cette mission était appelée à mesurer les efforts déployés par l'ensemble des acteurs et des institutions du Togo en faveur d'un scrutin libre, fiable et transparent.

Le 4 mars, un peu plus de deux millions de Togolais sont allés aux urnes pour élire leur président. Selon les résultats rendus publics le samedi 6 mars par la Commission électorale nationale indépendante (CENI), c'est le président sortant Faure Gnassingbé qui a remporté les élections avec 60,92 % des voix.

Son principal adversaire, le candidat de l'Union des forces de changement, Jean-Pierre Fabre, a obtenu 33,94 % des suffrages. Le candidat Fabre ne reconnaît pas la victoire du président sortant et assure même avoir remporté l'élection avec 55 % des voix.

Le taux de participation lors des élections s'est établi à 64,68 %, taux considéré très faible dans le contexte africain. Le scrutin a été qualifié de « libre » par la mission de la Communauté des États de l'Afrique de l'Ouest, qui a toutefois relevé des « insuffisances » concernant la fiabilité et l'authentification des bulletins de vote.

Mission de renforcement des capacités de l'Organisation internationale de la Francophonie en République centrafricaine

Du 23 au 28 janvier 2010, le secrétaire général du Directeur général des élections a participé à une mission de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) de renforcement des capacités électorales en République centrafricaine.

En vue des élections présidentielles et législatives qui devraient se tenir en avril 2010, une Commission électorale indépendante (CEI) a été mise sur pied à l'automne 2009. Lors de cette mission de l'OIF, un séminaire d'imprégnation à la gestion d'un processus électoral a été offert aux commissaires de la CEI.

Mission d'observation électorale en Bolivie

Du 1er au 7 décembre 2009, le secrétaire général du Directeur général des élections a participé à une mission d'observation électorale de la Confédération parlementaire des Amériques (COPA), à titre d'expert électoral, dans le cadre des élections présidentielle et législatives de l'État plurinational de Bolivie.

C'est la dixième participation du Directeur général des élections à une mission d'observation électorale de la COPA depuis 2005 et la deuxième en Bolivie. Un représentant du DGE avait notamment observé les élections boliviennes au sein de la COPA en décembre 2005

Pour en savoir davantage sur les missions d'observations électorales de la COPA, il est possible de consulter leur site Internet à l'adresse suivante : www.copa.qc.ca.

Mission technique d'évaluation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie à Madagascar

Au début de l'année 2009, Madagascar a connu un coup d'État. En août 2009, les quatre mouvances politiques malgaches se sont entendues, dans le cadre de l'Accord de Maputo, sur la préparation d'élections devant rétablir l'ordre constitutionnel du pays. Pour ce faire, l'Accord demande à la communauté internationale d'appuyer le processus électoral devant mener à la tenue d'élections de sortie de crise. Cette demande a été réaffirmée au début du moins de novembre lors de l'Acte additionnel d'Addis Abeba.

Dans ce contexte, un représentant du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission technique d'évaluation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) à Madagascar, du 15 au 21 novembre 2009.

Échange d'expérience et d'expertise dans les processus électoraux avec la Catalogne

Dans le cadre d'un partenariat entre les gouvernements du Québec et de la Catalogne, le Directeur général des élections du Québec et l'Àrea de Processos Electorals de la Catalogne entretiennent un projet de coopération portant sur l'échange d'expérience et d'expertise dans les processus électoraux. Dans le cadre de ce partenariat, deux représentants du Directeur général des élections se sont rendus à Barcelone, du 9 au 13 novembre 2009.

Lors de leur arrivée en terre catalane, nos deux représentants ont été reçus au Bureau du Québec à Barcelone par M. Claude Fleury, qui en est le directeur.

À l'occasion de cette semaine de travail, il y a eu des échanges d'expérience portant sur la liste électorale et sur l'administration des élections dans les deux juridictions. Une journée a été consacrée au développement de l'utilisation du vote électronique et du vote par Internet en Catalogne et en Estonie. Les représentants du DGE ont présenté le rapport d'évaluation portant sur l'utilisation des nouveaux mécanismes de votation (2006), en plus de faire une présentation sur l'évolution de l'accès au droit de vote au Québec. Finalement, cette semaine de travail s'est achevée par un entretien avec le ministre du Gouvernement et de l'Administration publique portant sur la Loi catalane de consultation populaire par référendum.

Observation électorale de l'élection présidentielle en Mauritanie

La République islamique de Mauritanie a connu une élection présidentielle anticipée le 18 juillet dernier et deux représentants du Directeur général des élections (DGE) étaient présents à titre d'observateurs internationaux au sein d'une délégation de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF).

Le directeur des opérations électorales s'est rendu à Nouakchott, la capitale de la Mauritanie, du 4 au 21 juillet. Il a d'abord agi à titre de membre du groupe d'experts chargé d'effectuer une vérification qualitative et quantitative du fichier électoral révisé de la Mauritanie et il a, par la suite, agi à titre d'observateur électoral dans la dernière semaine de sa mission.

Le directeur général des élections l'a rejoint le 14 juillet afin de participer à la délégation d'observateurs électoraux de l'OIF. Cette mission d'observation électorale d'envergure de l'OIF comptait plus de 60 observateurs déployés sur tout le territoire du pays.

Selon le communiqué de la mission d'observation de l'OIF, l'élection présidentielle du 18 juillet s'est déroulée dans un climat de sérénité. L'OIF a salué le sens de l'intérêt général manifesté par l'ensemble de la classe politique.

Mission d'observation électorale des élections législatives au Mexique

Du 30 juin au 7 juillet 2009, le secrétaire général du Directeur général des élections a participé à une mission d'observation électorale de la Confédération parlementaire des Amériques (COPA) dans le cadre des élections législatives au Mexique.

C'est la neuvième participation du Directeur général des élections à une mission d'observation électorale de la COPA depuis 2005. Au Mexique, l'élection présidentielle se tient tous les six ans (2000, 2006, 2012, etc.) et les élections législatives tous les trois ans (2003, 2006, 2009, etc.). Le DGE avait notamment observé les élections présidentielle et législatives au Mexique au sein de la COPA en juillet 2006.

Malgré la présence de l'influenza de type A (H1N1), le taux de participation de 43 % a été similaire à celui observé lors des élections législatives de 2003. Il avait alors été de 42 %.

Pour en savoir davantage sur les missions d'observations électorales de la COPA, consulter leur site Internet à l'adresse suivante : www.copa.qc.ca. Le rapport de mission sera disponible dans quelques semaines.

Présentation de la liste électorale permanente à des administrateurs d'élection des États-Unis

Les 4 et 5 juin 2009, le Directeur général des élections était à Toronto lors du colloque Voter Registration Modernization : A Case Study of the Canadian Systems of Voter Registration, organisé par le Pew Center on the States en collaboration avec l'International Foundation for Electoral Systems.

Outre le Québec, Élections Canada, Élections Colombie-Britannique et Élections Ontario ont présenté leurs systèmes de registre d'électeur. L'assistance était constituée de plus de 20 administrations électorales provenant des quatre coins cardinaux des États-Unis. Notons, par exemple, la présence des administrations électorales d'Hawaii, du Vermont, de la Caroline du Sud et du Nevada.

Les présentations sur la liste électorale permanente du Québec ont soulevé un intérêt particulier quant à sa qualité, la source de ses données, la gestion de la cartographie et à son coût de fonctionnement.

Observation électorale de l'élection présidentielle au El Salvador

Du 10 au 17 mars 2009, le directeur du financement des partis politiques au Directeur général des élections (DGE) a participé à une mission d'observation électorale de la Confédération parlementaire des Amériques (COPA) dans le cadre de l'élection présidentielle du 15 mars au El Salvador. La délégation de la COPA comptait près de sept parlementaires en provenance du Venezuela, de l'Argentine, de la Colombie et du Québec.

Le représentant du DGE a été invité à titre d'expert en matière électorale pour accompagner les élus des différents pays, dont une de l'Assemblée nationale du Québec. C'est la huitième participation du Directeur général des élections à une mission d'observation électorale de la COPA depuis 2005.

Pour approfondir vos connaissances sur la COPA : www.copa.qc.ca

Du 14 au 23 avril 2008, un représentant du Directeur général des élections a participé à une mission d'observation électorale de la Confédération des parlementaires des Amériques (COPA) dans le cadre des élections présidentielles et législatives du 20 avril au Paraguay.

En mars 2008, le directeur général des élections s'est rendu à Barcelone pour une rencontre d'experts dans le cadre du partenariat entre le Québec et la Catalogne. Un représentant de l'institution s'est également rendu au Mexique en septembre pour une rencontre d'experts portant sur le financement des partis politiques dans le cadre de la VIIIe Assemblée générale de la COPA.

En 2007, le directeur général des élections ou un représentant de l'institution a participé à trois missions d'observation électorale au Mali, au Guatemala et au Togo. De plus, l'institution a participé des missions de travail en République démocratique du Congo, en Argentine et au Mexique.

Du 30 mai au 4 juin 2006, une représentante du Directeur général des élections s’est rendu à Quito en Équateur, afin de participer à la VIIe Assemblée générale de la Confédération des parlementaires des Amériques (COPA). Elle a animé un atelier sur la préparation et le déroulement d’une mission d’observation électorale. À cette fin, elle a accompagné une délégation de parlementaires de l’Assemblée nationale du Québec.

Du 24 janvier au 11 février 2006, une mission d’assistance technique a été réalisée en République Démocratique du Congo (RDC) en partenariat avec la Commission Électorale Indépendante et l’International Foundation for Election Systems (IFES) dans le cadre de l’élaboration des mesures d’application de la Loi électorale de ce pays.

La RDC doit tenir ses prochaines élections présidentielles et législatives le 30 juillet prochain, une première depuis 1960. Depuis 2003, le DGE a participé à 12 missions d’assistance dans le but d’apporter un soutien à ce pays qui désire tenir des élections démocratiques, libres et transparentes dans la paix.

En juillet 2005, trois représentants du Directeur général des élections ont participé à des missions à l’étranger. Deux d’entre eux ont participé à une mission d’assistance technique en République démocratique du Congo du 4 au 28 juillet 2005. Cette mission a été rendue possible sur la base d’une entente avec l’ACDI et la Commission électorale indépendante de ce pays. Il s’agit de la douzième mission dans ce pays, depuis 1992.

Par ailleurs, Madame Francine Barry, adjointe au Directeur général des élections, s’est rendue au Mali, du 9 au 16 juillet 2005, pour participer à un atelier de réflexion sur la création d’une structure pérenne de gestion et d’organisation des élections dans ce pays.