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Archives des missions

2016

Mission en France

Les 31 mai et 1er juin 2016, à Paris, deux représentants du Directeur général des élections du Québec ont représenté le Réseau des compétences électorales francophones (RECEF) à l’occasion des 5es Journées des Réseaux institutionnels de la Francophonie.

Pour plus d’information, nous vous invitons à consulter le site Web du RECEF.

Mission en Tunisie

Du 23 au 26 mai 2016, des représentants du Directeur général des élections du Québec sont en mission à Tunis, en Tunisie, où ils coordonnent la tenue du 4e séminaire international d’échanges et la 4e Assemblée générale du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF). Cette année, le thème du séminaire est « Une communication efficace pour des élections réussies ».

Pour plus d’information, nous vous invitons à consulter le site Web du RECEF.

Mission en Roumanie

Du 12 au 15 avril 2016, un représentant du Directeur général des élections du Québec a réalisé une mission à Bucarest, en Roumanie, où il a participé à deux séminaires électoraux. Les 12 et 13 avril, il a assisté aux Premiers entretiens de l’Expert électoral, qui portaient sur le Droit électoral et les nouvelles technologies : défis juridiques.

Les 14 et 15 avril, il a participé à la 13e Conférence européenne des administrations électorales, qui portait sur Les élections et les nouvelles technologies : confiance du public et défis à relever par les administrations électorales.

2015

Mission en Tunisie

Du 28 au 30 octobre 2015, une représentante du Directeur général des élections du Québec s’est rendue en Tunisie pour participer à un atelier de travail organisé par l’Instance supérieure indépendante des élections (ISIE) et le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD).

Le thème de l’atelier de travail est « L’autonomie financière des instances indépendantes ». Elle y a présenté l’expérience du Directeur général des élections du Québec. De plus, elle a profité de ce séjour pour réaliser des séances de travail en bilatéral avec l’ISIE afin d’échanger sur les pratiques électorales des deux institutions.

Mission d’observation électorale en Haïti

Du 22 au 29 octobre, un représentant du Directeur général des élections du Québec (DGEQ) a pris part à une mission d’information et de contacts de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF) à Haïti, à l’occasion du 2e tour des élections législatives, du 1er tour de l’élection présidentielle et des élections locales du 25 octobre 2015.

Lors de cette mission, les membres de la mission de l’OIF ont notamment rencontré des représentants de la société civile, les administrateurs du Conseil électoral provisoire haïtien et des responsables d’autres missions d’observation électorale, comme l’Organisation des États américains (OEA) et l’Union européenne. Le 25 octobre, ils ont procédé à l’observation de plusieurs bureaux de vote.

Mission d'observation électorale en Haïti

Dans le cadre du premier tour des élections législatives et sénatoriales haïtiennes du 9 août 2015, un représentant du DGE a pris part à une mission d'observation électorale de l'Organisation des États américains (OEA). La mission était composée de 28 professionnels originaires de 12 pays et s'est déroulée du 5 au 11 août 2015.

Mission d'observation électorale au Mexique

Du 2 au 8 juin 2015, deux représentants du Directeur général des élections du Québec ont pris part à une mission d'observation électorale de la Confédération parlementaire des Amériques (COPA) dans le cadre des élections générales du 7 juin 2015 au Mexique. Le rapport final de cette mission sera publié au courant de l'automne 2015 sur le site web de la COPA

Mission en Belgique

Du 30 mars au 2 avril 2015, deux représentants du Directeur général des élections du Québec ont participé à une mission du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF) à Bruxelles, en Belgique.

Les 30 et 31 mars, ils ont participé à la 12e Conférence européenne des administrations électorales, durant laquelle une présentation portant sur « Le Directeur général des élections du Québec, au cœur d’un système électoral efficace et transparent » a été réalisée devant les 150 participants des 50 pays représentés.

Le 1er avril ils ont coordonné le 3e séminaire international d’échanges du RECEF qui portait sur « La sécurisation, la centralisation, le traitement et la publication des résultats électoraux ». Ce séminaire a regroupé 40 représentants en provenance de 20 pays de la Francophonie. De plus, des représentants de l’Organisation internationale de la Francophonie, de la Commission européenne, de la Commission de Venise, de l’Organisation des États Américains, du Centre européen d’appui aux processus électoraux et de l’International IDEA ont pris part à ce séminaire.

Le 2 avril, les représentants du DGEQ ont animé la 3e Assemblée générale du RECEF, à titre de secrétaire générale et de conseiller. Pour plus d’information sur le RECEF, visitez le site Web.

Séminaire électoral à Bruxelles

Du 5 au 7 novembre 2014, à Bruxelles en Belgique, le Réseau des compétences électorales francophones (RECEF) a tenu un important séminaire de formation en « Leadership et gestion des conflits pour les acteurs électoraux » (LEAD). La formation a été offerte conjointement par le Centre européen d’appui aux processus électoraux (ECES) et l’École de formation électorale en Afrique centrale (EFEAC). Cet événement a été rendu possible grâce au soutien financier de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF).

Cet événement a regroupé 20 représentants de 11 organismes de gestion des élections de l’espace francophone en provenance de la Belgique, du Bénin, du Burundi, des Comores, de la Côte d’Ivoire, de Madagascar, du Mali, du Québec, de la République centrafricaine, de la République démocratique du Congo et du Sénégal.

Cet événement a été coordonné entièrement par le secrétariat général du RECEF, situé dans les bureaux du Directeur général des élections du Québec.

Trois missions d’observation électorale en Tunisie

Du 22 au 29 octobre, un représentant du Directeur général des élections du Québec (DGEQ) a pris part à une mission d’information et de contacts de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF) en Tunisie à l’occasion des élections législatives du 26 octobre 2014.

Du 19 au 26 novembre et du 17 au 23 décembre, une représentante du DGEQ, a participé aux missions d’information et de contacts de l’OIF en Tunisie à l’occasion du 1er tour et du 2e tour de l’élection présidentielle qui se sont tenus respectivement le 23 novembre et le 21 décembre 2014.

Lors de ces trois missions, les membres de la mission de l’OIF ont rencontré les principaux candidats, ainsi que des représentants de la société civile et les administrateurs de l’Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE). Ils ont par la suite procédé à l’observation de plusieurs bureaux de vote et de la centralisation des résultats électoraux. Ces élections se sont bien déroulées et font partie intégrante de la transition démocratique de la Tunisie, à la suite de la Révolution du jasmin, précurseur du Printemps arabe.

2014

Mission d’évaluation électorale à Haïti

Du 31 août au 5 septembre, un représentant du Directeur général des élections du Québec a pris part à une mission d’évaluation électorale de l’Organisation internationale de la Francophonie en Haïti dans le but d’évaluer l’état de préparation de ce pays en vue des élections législatives et sénatoriales prévues à l’automne 2014.

Les délégués ont effectué plusieurs rencontres durant cette mission, notamment : le Président de la République d’Haïti, M. Michel Martelly, la ministre déléguée auprès du premier ministre chargée des Droits humains et de la lutte contre la Pauvreté extrême, la protectrice des citoyens d’Haïti, le ministre des Affaires étrangères d’Haïti et des représentants de la Commission électorale provisoire (CEP), l’Association des journalistes haïtiens, le Réseau national de défense des droits humains, du Conseil supérieur du Pouvoir judiciaire, de l’Organisation des États américains (OEA), de l’Union européenne, du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD), de l’Organisation des Nations Unies en Haïti (MINUSTAH), de l’UNESCO et de la Fondation internationale pour les systèmes électoraux (IFES).

Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie

À titre de secrétaire général du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF), le directeur général des élections, M. Jacques Drouin, a pris part aux Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie qui se tenaient à Paris, les 20 et 21 mai 2014.

Ces journées se veulent une occasion de nourrir le dialogue entre l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) et ses quinze réseaux institutionnels. Outre une série de conférences portant sur différents enjeux concernant la consolidation de la démocratie dans les pays francophones, M. Drouin a également pris part à un atelier de travail portant sur « les élections : facteur de paix et de consolidation de la démocratie ». Dans le cadre de cet atelier, il a effectué une présentation sur l'inclusion et la transparence dans la gestion des processus électoraux en utilisant l'exemple du système électoral québécois.

Un des faits saillants de cet événement a été la publication par l'OIF du Guide pratique pour la consolidation de l'état civil, des listes électorales et la protection des données personnelles. Le DGEQ et le RECEF ont grandement contribué à la rédaction de ce guide.

Assemblée générale du RECEF au Mali

Le Réseau des compétences électorales francophones (RECEF) a tenu sa deuxième Assemblée générale à Bamako, au Mali. Les 22 et 23 janvier, le RECEF a également tenu un important séminaire international d'échanges sur la consolidation et la professionnalisation des organismes de gestion des élections. Cet événement a été rendu possible grâce à la collaboration exceptionnelle de la République du Mali, de la Délégation générale aux élections du Mali et de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF).

Cet événement a regroupé des représentants de 15 organismes de gestion des élections de l'espace francophone, soit du Bénin, du Burkina Faso, du Burundi, du Cameroun, de la Côte d'Ivoire, de la France, du Gabon, de la Guinée, de Madagascar, du Mali, de la Moldavie, du Niger, du Québec, de la République démocratique du Congo et du Sénégal, en plus de partenaires et collaborateurs du RECEF tels que : l'OIF, la Commission de l'Union Africaine, le Centre européen d'appui aux processus électoraux (ECES), l'École de formation électorale en Afrique centrale (EFEAC), la Fondation internationale pour les Systèmes électoraux (IFES), la Chaire UNESCO des droits de la personne et de la démocratie du Bénin, le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) et l'Association francophone des Autorités de protection des données personnelles (AFAPDP).

Le Directeur général des élections était présent à cet événement titre de coorganisateur et de secrétaire général du RECEF. Pour en apprendre davantage sur cet événement, visitez le site Internet du RECEF.

2013

Mission d'observation électorale à Madagascar

Du 15 au 23 décembre, le directeur général des élections a pris part à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie à l'occasion du deuxième tour des élections présidentielle et législatives de Madagascar du 20 décembre 2013.

Pour en apprendre davantage sur cette mission, nous vous invitons à consulter le site Internet de l'Organisation internationale de la Francophonie.

Mission d'observation électorale au Mali

Du 12 au 17 décembre, un représentant du DGEQ a pris part à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie à l'occasion du deuxième tour des élections législatives au Mali du 15 décembre 2013.

Pour en apprendre davantage sur cette mission, nous vous invitons à consulter le site Internet de l'Organisation internationale de la Francophonie.

Mission d'observation électorale au Mali

Du 20 au 28 novembre, une représentante du DGEQ a pris part à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie à l'occasion du premier tour des élections législatives maliennes du 24 novembre 2013.

Pour en apprendre davantage sur cette mission, nous vous invitons à consulter le site Internet de l'Organisation internationale de la Francophonie.

Mission d'observation électorale à Madagascar

Du 21 au 31 octobre, une représentante du Directeur général des élections du Québec a pris part à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie à l'occasion du premier tour de l'élection présidentielle à Madagascar du 25 octobre 2013.

Pour en apprendre davantage sur cette mission, nous vous invitons à consulter le site Internet de l'Organisation internationale de la Francophonie, où il est notamment possible de visionner une vidéo de TV5Monde sur les préparatifs de cet important scrutin en compagnie d'un observateur de l'OIF.

Mission au Cameroun

Du 26 septembre au 2 octobre, un représentant du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d'information et de contacts de l'Organisation internationale de la Francophonie à l'occasion des élections législatives et municipales au Cameroun du 30 septembre 2013.

Consultez le communiqué de presse de l'Organisation internationale de la Francophonie relatif à cette mission.

Mission multisectorielle en Afrique

Du 6 au 14 septembre 2013, le directeur général des élections du Québec a participé à une Mission multisectorielle québécoise en Afrique qui s'est déroulée au Sénégal, en Côte d'Ivoire et au Burkina Faso. Ce fut l'occasion pour le DGE de raffermir ses contacts et de discuter de partenariats avec ses homologues africains. Cette mission s'inscrit dans une tradition de solidarité et de coopération internationale du DGE.

La participation du DGE à la Mission multisectorielle québécoise en Afrique a été une opportunité pour rencontrer notamment ses homologues tels que le directeur général des élections du Sénégal, le président de la Commission électorale indépendante de la Côte d'Ivoire et le président de la Commission électorale nationale indépendante du Burkina Faso. Ces rencontres avec les dirigeants de ces institutions membres du RECEF ont permis de mieux approfondir les connaissances respectives des différentes structures d'administration des élections et de discuter de projets de partenariats communs à venir.

Voir le communiqué de presse du ministère des Relations internationales, de la Francophonie et du Commerce extérieur.

Mission au Mali

Du 25 juillet au 1er août, le directeur général des élections a participé à une mission d'information et de contacts de l'Organisation internationale de la Francophonie dans le cadre du 1er tour de l'élection présidentielle malienne du 28 juillet 2013.

Mission d'observation électorale au Paraguay

Du 17 au 22 avril 2013, deux représentants du Directeur général des élections ont participé à une mission d'observation électorale dans le cadre des élections générales du Paraguay. Ils se joignaient à une délégation de 17 parlementaires déployée par la Confédération parlementaire des Amériques (COPA).

Dans le cadre ce cette mission, ils ont rencontré divers intervenants impliqués et concernés par le processus électoral, à savoir le Tribunal supérieur de justice électorale du Paraguay, plusieurs candidats à la présidentielle, de même que des organisations de la société civile. Le jour de scrutin, l'ensemble de la délégation a été déployée dans cinq départements pour observer le déroulement du vote dans près d'une cinquantaine de bureaux de vote.

Depuis 2005, le DGEQ a participé à 14 missions d'observation électorale de la COPA afin de fournir une expertise électorale et de contribuer au soutien logistique de ces missions.

Mission au Burundi

Du 25 au 29 mars 2013, une représentante du Directeur général des élections a participé à une mission de formation électorale axée sur le « Leadership et la gestion des conflits pour les acteurs électoraux » (LEAD) qui était coordonnée par le Centre européen d'appui aux processus électoraux. La représentante du Québec a animé une séance portant sur la prévention des crises électorales et la consolidation de la démocratie durant la période post-électorale.

Cette formation a été offerte à une cinquantaine de personnalités burundaises représentant notamment la Présidence de la République, les ministères de la Justice, de la Défense nationale et de la Sécurité publique, ainsi que les médias et la Commission électorale nationale indépendante.

2012

Mission à Madagascar

Du 16 au 21 décembre 2012, une représentante du Directeur général des élections a participé à une mission de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) à Madagascar. Les membres de la mission francophone ont travaillé conjointement avec la Commission électorale nationale indépendante pour la transition (CENI-T) relativement à la qualité des listes électorales et à la consolidation du fichier électoral malgache.

Mission au Gabon

Le directeur général des élections a participé à l'Assemblée générale du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF) à titre de secrétaire général. De plus, il a assisté à un Séminaire sur la biométrie en matière électorale organisé par l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF). Ces activités se sont déroulées du 5 au 7 décembre 2012 à Libreville, au Gabon.

Cet événement a été possible grâce à la contribution significative de la Commission électorale nationale autonome et indépendante (CENAP) du Gabon et de l'OIF.

Mission au Burkina Faso

Du 27 novembre au 4 décembre, une représentante du Directeur général des élections a participé à une mission d'information et de contacts de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) dans le cadre des élections législatives et municipales du 2 décembre 2012 au Burkina Faso.

Réunion du 7e Comité mixte Québec-Catalogne

Le directeur général des élections a pris part à la réunion du 7e Comité mixte Québec-Catalogne, à Barcelone. Dans le cadre de cette réunion, le projet de coopération liant le DGEQ et son homologue catalan a été reconduit. Des rencontres de travail se sont également tenues entre les deux partenaires. Les discussions ont porté sur les préparatifs en prévision du scrutin catalan du 25 novembre de même que sur les programmes d'éducation à la démocratie.

Mission à Monaco

Une représentante du Directeur général des élections et du secrétaire général du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF) a participé à la 6e Conférence annuelle de l'Association francophone des Autorités de protection des données personnelles (AFAPDP) du 21 au 23 novembre à Monaco.

Elle y présentait un état de situation du Groupe de travail francophone portant sur l'établissement des registres d'état civil, la confection des listes électorales et la protection des données personnelles.

Programme des élections américaines de l'IFES

Une représentante du Directeur général des élections a pris part au programme mis sur pied par l'International Foundation for Electoral Systems (IFES) dans le cadre des dernières élections présidentielles et législatives américaines. Du 4 au 7 novembre 2012, des représentants d'administrations électorales, des diplomates et des parlementaires provenant des quatre coins du monde ont pris part à ce programme. À l'ordre du jour, notamment, des conférences avec des experts électoraux américains et une tournée des endroits de votation du district de Columbia, du Maryland et de la Virginie.

Mission à Paris, France

À titre de secrétaire général du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF), le directeur général des élections, M. Jacques Drouin, a pris part à une réunion du Bureau qui se tenait au siège de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) à Paris, le 8 octobre 2012. Cette réunion a été rendue possible grâce à la contribution financière de l'OIF.

Mission à Madagascar

Un représentant du Directeur général des élections a participé à une mission de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) à Madagascar du 1er au 5 octobre 2012. Il a effectué une présentation relative au cycle électoral dans le cadre d'un Séminaire d'échange d'expériences et d'appropriation des textes électoraux à l'intention des institutions nationales et internationales impliquées dans le processus électoral malgache.

Mission d'observation électorale au Mexique

Du 26 juin au 2 juillet 2012, le secrétaire général du Directeur général des élections du Québec (DGEQ) a pris part à une mission d'observation électorale de la Confédération parlementaire des Amériques (COPA) dans le cadre des élections mexicaines qui se sont tenues le 1er juillet. En plus de procéder à l'élection d'un nouveau président, les Mexicains devaient également élire 500 députés fédéraux et 128 sénateurs.

À titre d'expert électoral, le secrétaire général s'est joint à une délégation d'une trentaine de parlementaires du continent américain. Depuis 2005, le DGEQ a participé à 13 missions d'observation électorale de la COPA. Pour en savoir davantage sur les missions de cette organisation, il est possible de consulter leur site Internet à l'adresse suivante : www.copa.qc.ca.

Participation à la conférence biennale du Commonwealth Electoral Network

Le 26 juin 2012, le secrétaire général du Directeur général des élections du Québec (DGEQ) prenait part à la conférence biennale du Commonwealth Electoral Network à Toronto. Il accompagnait le président du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF), avec qui il prenait part à une séance de travail portant sur les opportunités de collaboration entre différentes organisations internationales en matière électorale.

Mission d'analyse et d'évaluation à Madagascar

Une représentante du Directeur général des élections a participé à une mission de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) à Madagascar, entre le 22 avril et le 5 mai 2012. Cette mission était composée d'experts électoraux qui avaient comme mandat de poursuivre l'évaluation des processus électoraux malgaches dans le contexte de sortie de crise de ce pays.

Mission de coordination en France

Un représentant du Directeur général des élections et du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF) a participé à une mission à Paris en France, entre le 23 et le 25 avril 2012. Lors de cette mission de coordination des activités du RECEF, il a notamment participé à diverses rencontres de travail et de collaboration avec l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) et avec d'autres représentants de divers Réseaux institutionnels francophones.

Mission d'analyse et d'évaluation au Bénin

Une représentante du Directeur général des élections a participé à une mission conjointe de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) et du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF) au Bénin, entre le 15 et le 18 avril 2012. Cette mission était composée d'experts électoraux francophones qui avaient comme mandat de restituer le Rapport d'évaluation la Liste électorale permanente et informatisée (LEPI) du Bénin aux autorités politiques et électorales de ce pays.

Rencontre d'experts à Barcelone – Accord de collaboration Québec-Catalogne

Le directeur général des élections et son adjoint au financement des partis politiques ont pris part les 8 et 9 mars 2012 à une rencontre d'experts à Barcelone. Cette rencontre se tenait dans le cadre d'un partenariat qui unit le DGEQ et l'Unité des processus électoraux, l'entité responsable de la gestion des élections au sein du ministère du Gouvernement et de l'Administration publique catalane. Les échanges ont porté sur les pratiques électorales des deux institutions, plus précisément sur le financement politique et les consultations populaires.

Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie

À titre de secrétaire général du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF), le directeur général des élections, M. Jacques Drouin, a pris part aux Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie qui se tenaient à Paris, les 13 et 14 mars 2012.

Ces journées se veulent une occasion de nourrir le dialogue entre l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) et ses différents réseaux. Outre une série de conférences portant sur différents enjeux concernant la consolidation de la démocratie dans les pays francophones, M. Drouin a également pris part à un atelier de travail portant sur l'accompagnement des processus électoraux. Dans le cadre de cet atelier, il a effectué une présentation sur la contribution du RECEF au regard des défis posés par la gestion du processus électoral.

Séminaire sur le leadership des femmes dans le contexte de la nouvelle constitution marocaine

Le directeur général des élections, M. Jacques Drouin, a donné une conférence dans le cadre d'un séminaire au Maroc portant sur le leadership des femmes dans le contexte de la nouvelle constitution marocaine. Son allocution a porté sur le système électoral québécois et sur les responsabilités du Directeur général des élections.

Mission d'assistance technique au Bénin

Une représentante du Directeur général des élections a participé à une mission conjointe de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) et du Réseau des compétences électorales francophones (RECEF) au Bénin, entre le 30 janvier et le 8 février 2012. Cette mission était composée de 5 experts électoraux qui avaient comme mandat d'évaluer la Liste électorale permanente et informatisée (LEPI) du Bénin.

2011

Mission d'observation électorale en République démocratique du Congo

Du 24 novembre au 1er décembre 2011, une représentante du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d’information et de contacts de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF), à l’occasion des élections présidentielle et législatives en République démocratique du Congo, qui se sont déroulées le 28 novembre 2011.

La délégation comptait une quinzaine d’observateurs en provenance de plusieurs États et gouvernements de l’espace francophone.

Mission d'observation électorale en Tunisie

Du 20 au 26 octobre 2011, le directeur des affaires juridiques du Directeur général des élections a participé à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie dans le cadre des élections de l'Assemblée nationale constituante tunisienne du 23 octobre 2011. La délégation de cette importante mission, comptait une cinquantaine d'observateurs en provenance des différents pays de l'espace francophone.

Lors de ce scrutin, la population tunisienne était conviée aux urnes pour une première élection historique depuis la révolution du jasmin. Vous pouvez en apprendre davantage sur cette mission en visitant le site Internet de l'Organisation internationale de la Francophonie et le site Internet de l'Instance Supérieure Indépendante pour les Élections (ISIE).

Mission d'observation électorale au Cameroun

Du 6 au 11 octobre 2011, l’adjointe et directrice aux opérations électorales du Directeur général des élections a participé à une mission d’information et de contacts de l’Organisation internationale de la Francophonie dans le cadre de l’élection présidentielle du 9 octobre 2011.

Lors de ce scrutin, le président sortant, Paul Biya, a été réélu avec une très forte majorité. Vous pouvez en apprendre davantage sur cette mission en visitant le site Internet de l'Organisation internationale de la Francophonie.

Mission d'observation électorale au Mexique

Du 28 juin au 5 juillet 2011, le secrétaire général du Directeur général des élections a participé à une importante mission d'observation électorale de la Confédération parlementaire des Amériques (COPA) dans le cadre de l'élection du gouverneur de l'État de Mexico qui s'est tenue le 3 juillet.

Le DGE avait également observé les élections présidentielle et législatives au Mexique à titre d'expert électoral de la COPA en juillet 2006 et en juillet 2009. Pour en savoir davantage sur les missions d'observations électorales de la COPA, consulter leur site Internet à l'adresse suivante : www.copa.qc.ca

Mission d'observation électorale au Tchad

Du 22 avril au 6 mai, un représentant du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie à l'occasion du premier tour de l'élection présidentielle du 25 avril au Tchad.

À la suite des élections, le représentant du Directeur général des élections a été affecté à travailler auprès de la Commission électorale nationale indépendante et du Bureau permanent des élections du Tchad pour accompagner ces institutions dans le processus de centralisation des procès-verbaux et de comptabilisation des résultats préliminaires.

Mission d'observation électorale au Tchad

Du 7 au 26 février, un représentant du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie à l'occasion des élections législatives du 13 février au Tchad.

À la suite des élections, le représentant du Directeur général des élections a été affecté à travailler auprès de la Commission électorale nationale indépendante du Tchad pour l'accompagner dans le processus de centralisation des procès-verbaux et de la comptabilisation des résultats préliminaires.

Mission d'évaluation du système et des processus électoraux à Madagascar

Du 9 au 23 février, un représentant du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission l'Organisation internationale de la Francophonie pour l'évaluation du système et des processus électoraux dans un contexte de sortie de crise à Madagascar.

Cette mission visait à évaluer le niveau de préparation des autorités malgaches dans l'organisation des élections législatives et présidentielles qui doivent respectivement se tenir le 13 avril et le 5 mai 2011.

Mission d'information et de contact au Niger

Du 26 janvier au 4 février, une représentante du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d'information et de contact de l'Organisation internationale de la Francophonie à l'occasion du premier tour des élections présidentielle et législatives du 31 janvier 2011 au Niger.

La délégation francophone comptait une dizaine de personnes en provenance de plusieurs États et gouvernements de l'espace francophone. Ce scrutin visait à rétablir la démocratie dans ce pays qui a vécu un coup d'État conduit par Salou Djibo en février 2010 à l'endroit du président Mamadou Tandja qui refusait de quitter le pouvoir.

Mission d'observation électorale en République centrafricaine

Du 17 au 27 janvier 2011, une représentante du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), à l'occasion du premier tour des élections présidentielle et législatives en République centrafricaine, qui se sont déroulés le 23 janvier 2011.

La délégation comptait 28 observateurs en provenance de plusieurs États et gouvernements de l'espace francophone. Nous vous invitons à consulter le communiqué de presse de cette mission d'observation francophone.

2010

Observation des élections législatives au parlement de la Catalogne

Du 26 au 29 novembre 2010, deux représentants du Directeur général des élections du Québec ont participé au programme des visiteurs du ministère de l'Administration publique et de la gouvernance lors des élections législatives au parlement de la Catalogne qui se sont déroulées le 28 novembre 2010.

Lors de leur arrivée le 26 novembre, les deux représentants du DGE ont été reçus au Bureau du Québec à Barcelone par M. Claude Fleury, qui en est le directeur. Le programme des visiteurs prévoyait notamment une visite au centre coordination de l'information électorale le 27 novembre, la visite de plusieurs bureaux de vote et le dévoilement des résultats électoraux au Parlement de la Catalogne le jour du scrutin.

Cette mission a été réalisée dans le cadre d'un partenariat entre les gouvernements du Québec et de la Catalogne et elle a été rendue possible grâce au financement ministère des Relations internationales du Québec.

Observation des élections de mi-mandat aux États-Unis

Du 1er au 3 novembre, le Directeur de la recherche, de la modernisation et de la coopération internationale du Directeur général des élections du Québec a participé au programme de l'International Foundation for Electoral Systems (IFES) lors des élections de mi-mandat aux États-Unis, qui se sont déroulées le 2 novembre 2010.

Le programme de l'IFES prévoyait de nombreuses séances d'information sur le processus électoral et les enjeux des élections de mi-mandat, en plus de prévoir la visite de bureaux de vote. Pour en connaître davantage sur l'IFES : www.ifes.org.

Mission d'observation électorale en Côte d'Ivoire

Du 28 octobre au 2 novembre, le directeur général des élections du Québec, M. Marcel Blanchet, a participé à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), à l'occasion du premier tour de l'élection présidentielle en Côte d'Ivoire, qui s'est déroulé le 31 octobre 2010.

La délégation comptait 12 observateurs en provenance de plusieurs États et gouvernements de l'espace francophone. Rappelons que ce scrutin est un événement historique pour les 5,7 millions d'électeurs ivoiriens qui ont vu ce scrutin reporté à six reprises depuis 2005.>

Mission d'observation électorale en République de Guinée

Du 22 au 28 juin, le Directeur de la recherche, de la modernisation et de la coopération internationale du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d'observation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF), à l'occasion du premier tour de l'élection présidentielle en République de Guinée. La délégation comptait plus de 20 observateurs en provenance de 14 États et gouvernements de l'espace francophone.

La Mission relève que les Guinéennes et les Guinéens ont pu exprimer leur choix en toute liberté nonobstant les insuffisances constatées dans l'organisation du scrutin.

Il s'agissait de la 55e participation du Directeur général des élections à une mission de la Francophonie depuis 1993. Pour en savoir davantage sur les activités de la Francophonie en matière de démocratie, il est possible de consulter leur site Internet à l'adresse suivante : www.democratie.francophonie.org.

Mission de renforcement des capacités de l'Organisation internationale de la Francophonie en République centrafricaine

Du 1er au 24 juin 2010, un représentant du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) de renforcement des capacités électorales en République centrafricaine.

En vue des élections présidentielles et législatives qui ont été repoussées à l'automne 2010, la mission avait pour principal mandat de poursuivre l'évaluation des besoins et des capacités de la Commission électorale indépendante (CEI) et de prendre la mesure de l'état de préparation des principaux intervenants.

Mission d’observation électorale en Colombie

Du 26 au 31 mai 2010, le Directeur de la recherche, de la modernisation et de la coopération internationale du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission d’observation électorale de la Confédération parlementaire des Amériques (COPA), à titre d’expert électoral, dans le cadre du premier tour de l’élection présidentielle de Colombie.

La délégation comptait 24 parlementaires en provenance de neuf parlements des Amériques. Les délégués ont constaté que les opérations de vote s’étaient déroulées dans le calme, respectant les règles électorales en vigueur et ont salué et félicité le peuple colombien pour le bon déroulement de l’élection présidentielle.

Il s’agissait de la 11e participation du Directeur général des élections à une mission d’observation électorale de la COPA depuis 2005. Pour en savoir davantage sur les missions d’observations électorales de la COPA, il est possible de consulter leur site Internet à l’adresse suivante : www.copa.qc.ca.

Mission au Burundi

Du 19 avril au 25 mai 2010, un coordonnateur aux scrutins provinciaux du Directeur général des élections du Québec a réalisé une mission d’assistance technique à titre d’expert électoral auprès du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), en soutien à la Commission électorale nationale indépendante (CENI) du Burundi.

Dans le cadre de cette mission, plusieurs tâches en appui au processus électoral ont été réalisées, notamment la confection de matériel de formation et l’animation de plusieurs séances de formation en relation avec les élections communales.

Cette mission a été rendue possible grâce à l’appui financier du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada.

Mission à Paris dans le cadre des Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie

Les 18 et 19 mai 2010 se déroulaient à Paris les Journées des réseaux institutionnels de la Francophonie qui se tenaient dans le cadre du dixième anniversaire de la Déclaration de Bamako, texte de référence de la Francophonie pour son action en faveur de la démocratie, des droits et des libertés.

Pour l’occasion, le directeur général des élections du Québec, M. Marcel Blanchet, a co-animé une table-ronde portant sur la « Gestion des crises et l’accompagnement des transitions ».Il a notamment prononcé une allocution portant sur « Les rôles des institutions électorales dans les périodes de transition ».

Cette mission a été rendue possible grâce à l’appui financier du ministère des Relations internationales du Québec.

Mission d'observation des élections législatives du 14 mars en Colombie

Du 10 au 16 mars 2010, un représentant du Directeur général des élections (DGE) a participé à une mission d'observation électorale au sein d'une délégation québécoise de Mission Leadership Québec. Cette délégation québécoise était intégrée à un groupe d'environ 70 observateurs internationaux de l'Organisation des États Américains (OEA) représentant 22 pays dans le cadre des élections législatives du 14 mars 2010 en Colombie.

C'est la première participation d'un représentant du DGE à une mission d'observation électorale de Mission Leadership Québec et une première participation à une mission se déroulant en Colombie.

Site Internet de Mission Leadership Québec
www.missionleadership.ca

Site Internet de la mission d'observation électorale de l'OEA en Colombie
http://www.oas.org/electoralmissions/MisionesElectorales/Colombia2010/tabid/899/language/en-US/Default.aspx

Mission d'information et de contacts de l'Organisation internationale de la Francophonie lors de l'élection présidentielle du 4 mars au Togo

Du 27 février au 6 mars 2010, l'adjoint et directeur des opérations électorales, M. Jacque Drouin, a participé à une mission d'information et de contacts de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) dans le cadre de l'élection présidentielle du 4 mars au Togo. Cette mission était appelée à mesurer les efforts déployés par l'ensemble des acteurs et des institutions du Togo en faveur d'un scrutin libre, fiable et transparent.

Le 4 mars, un peu plus de deux millions de Togolais sont allés aux urnes pour élire leur président. Selon les résultats rendus publics le samedi 6 mars par la Commission électorale nationale indépendante (CENI), c'est le président sortant Faure Gnassingbé qui a remporté les élections avec 60,92 % des voix.

Son principal adversaire, le candidat de l'Union des forces de changement, Jean-Pierre Fabre, a obtenu 33,94 % des suffrages. Le candidat Fabre ne reconnaît pas la victoire du président sortant et assure même avoir remporté l'élection avec 55 % des voix.

Le taux de participation lors des élections s'est établi à 64,68 %, taux considéré très faible dans le contexte africain. Le scrutin a été qualifié de « libre » par la mission de la Communauté des États de l'Afrique de l'Ouest, qui a toutefois relevé des « insuffisances » concernant la fiabilité et l'authentification des bulletins de vote.

Mission de renforcement des capacités de l'Organisation internationale de la Francophonie en République centrafricaine

Du 23 au 28 janvier 2010, le secrétaire général du Directeur général des élections a participé à une mission de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) de renforcement des capacités électorales en République centrafricaine.

En vue des élections présidentielles et législatives qui devraient se tenir en avril 2010, une Commission électorale indépendante (CEI) a été mise sur pied à l'automne 2009. Lors de cette mission de l'OIF, un séminaire d'imprégnation à la gestion d'un processus électoral a été offert aux commissaires de la CEI.

2009

Mission d'observation électorale en Bolivie

Du 1er au 7 décembre 2009, le secrétaire général du Directeur général des élections a participé à une mission d'observation électorale de la Confédération parlementaire des Amériques (COPA), à titre d'expert électoral, dans le cadre des élections présidentielle et législatives de l'État plurinational de Bolivie.

C'est la dixième participation du Directeur général des élections à une mission d'observation électorale de la COPA depuis 2005 et la deuxième en Bolivie. Un représentant du DGE avait notamment observé les élections boliviennes au sein de la COPA en décembre 2005

Pour en savoir davantage sur les missions d'observations électorales de la COPA, il est possible de consulter leur site Internet à l'adresse suivante : www.copa.qc.ca.

Mission technique d'évaluation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie à Madagascar

Au début de l'année 2009, Madagascar a connu un coup d'État. En août 2009, les quatre mouvances politiques malgaches se sont entendues, dans le cadre de l'Accord de Maputo, sur la préparation d'élections devant rétablir l'ordre constitutionnel du pays. Pour ce faire, l'Accord demande à la communauté internationale d'appuyer le processus électoral devant mener à la tenue d'élections de sortie de crise. Cette demande a été réaffirmée au début du moins de novembre lors de l'Acte additionnel d'Addis Abeba.

Dans ce contexte, un représentant du Directeur général des élections du Québec a participé à une mission technique d'évaluation électorale de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF) à Madagascar, du 15 au 21 novembre 2009.

Échange d'expérience et d'expertise dans les processus électoraux avec la Catalogne

Dans le cadre d'un partenariat entre les gouvernements du Québec et de la Catalogne, le Directeur général des élections du Québec et l'Àrea de Processos Electorals de la Catalogne entretiennent un projet de coopération portant sur l'échange d'expérience et d'expertise dans les processus électoraux. Dans le cadre de ce partenariat, deux représentants du Directeur général des élections se sont rendus à Barcelone, du 9 au 13 novembre 2009.

Lors de leur arrivée en terre catalane, nos deux représentants ont été reçus au Bureau du Québec à Barcelone par M. Claude Fleury, qui en est le directeur.

À l'occasion de cette semaine de travail, il y a eu des échanges d'expérience portant sur la liste électorale et sur l'administration des élections dans les deux juridictions. Une journée a été consacrée au développement de l'utilisation du vote électronique et du vote par Internet en Catalogne et en Estonie. Les représentants du DGE ont présenté le rapport d'évaluation portant sur l'utilisation des nouveaux mécanismes de votation (2006), en plus de faire une présentation sur l'évolution de l'accès au droit de vote au Québec. Finalement, cette semaine de travail s'est achevée par un entretien avec le ministre du Gouvernement et de l'Administration publique portant sur la Loi catalane de consultation populaire par référendum.

Observation électorale de l'élection présidentielle en Mauritanie

La République islamique de Mauritanie a connu une élection présidentielle anticipée le 18 juillet dernier et deux représentants du Directeur général des élections (DGE) étaient présents à titre d'observateurs internationaux au sein d'une délégation de l'Organisation internationale de la Francophonie (OIF).

Le directeur des opérations électorales s'est rendu à Nouakchott, la capitale de la Mauritanie, du 4 au 21 juillet. Il a d'abord agi à titre de membre du groupe d'experts chargé d'effectuer une vérification qualitative et quantitative du fichier électoral révisé de la Mauritanie et il a, par la suite, agi à titre d'observateur électoral dans la dernière semaine de sa mission.

Le directeur général des élections l'a rejoint le 14 juillet afin de participer à la délégation d'observateurs électoraux de l'OIF. Cette mission d'observation électorale d'envergure de l'OIF comptait plus de 60 observateurs déployés sur tout le territoire du pays.

Selon le communiqué de la mission d'observation de l'OIF, l'élection présidentielle du 18 juillet s'est déroulée dans un climat de sérénité. L'OIF a salué le sens de l'intérêt général manifesté par l'ensemble de la classe politique.

Mission d'observation électorale des élections législatives au Mexique

Du 30 juin au 7 juillet 2009, le secrétaire général du Directeur général des élections a participé à une mission d'observation électorale de la Confédération parlementaire des Amériques (COPA) dans le cadre des élections législatives au Mexique.

C'est la neuvième participation du Directeur général des élections à une mission d'observation électorale de la COPA depuis 2005. Au Mexique, l'élection présidentielle se tient tous les six ans (2000, 2006, 2012, etc.) et les élections législatives tous les trois ans (2003, 2006, 2009, etc.). Le DGE avait notamment observé les élections présidentielle et législatives au Mexique au sein de la COPA en juillet 2006.

Malgré la présence de l'influenza de type A (H1N1), le taux de participation de 43 % a été similaire à celui observé lors des élections législatives de 2003. Il avait alors été de 42 %.

Pour en savoir davantage sur les missions d'observations électorales de la COPA, consulter leur site Internet à l'adresse suivante : www.copa.qc.ca. Le rapport de mission sera disponible dans quelques semaines.

Présentation de la liste électorale permanente à des administrateurs d'élection des États-Unis

Les 4 et 5 juin 2009, le Directeur général des élections était à Toronto lors du colloque Voter Registration Modernization : A Case Study of the Canadian Systems of Voter Registration, organisé par le Pew Center on the States en collaboration avec l'International Foundation for Electoral Systems.

Outre le Québec, Élections Canada, Élections Colombie-Britannique et Élections Ontario ont présenté leurs systèmes de registre d'électeur. L'assistance était constituée de plus de 20 administrations électorales provenant des quatre coins cardinaux des États-Unis. Notons, par exemple, la présence des administrations électorales d'Hawaii, du Vermont, de la Caroline du Sud et du Nevada.

Les présentations sur la liste électorale permanente du Québec ont soulevé un intérêt particulier quant à sa qualité, la source de ses données, la gestion de la cartographie et à son coût de fonctionnement.

Observation électorale de l'élection présidentielle au El Salvador

Du 10 au 17 mars 2009, le directeur du financement des partis politiques au Directeur général des élections (DGE) a participé à une mission d'observation électorale de la Confédération parlementaire des Amériques (COPA) dans le cadre de l'élection présidentielle du 15 mars au El Salvador. La délégation de la COPA comptait près de sept parlementaires en provenance du Venezuela, de l'Argentine, de la Colombie et du Québec.

Le représentant du DGE a été invité à titre d'expert en matière électorale pour accompagner les élus des différents pays, dont une de l'Assemblée nationale du Québec. C'est la huitième participation du Directeur général des élections à une mission d'observation électorale de la COPA depuis 2005.

Pour approfondir vos connaissances sur la COPA : www.copa.qc.ca

2008

Du 14 au 23 avril 2008, un représentant du Directeur général des élections a participé à une mission d'observation électorale de la Confédération des parlementaires des Amériques (COPA) dans le cadre des élections présidentielles et législatives du 20 avril au Paraguay.

En mars 2008, le directeur général des élections s'est rendu à Barcelone pour une rencontre d'experts dans le cadre du partenariat entre le Québec et la Catalogne. Un représentant de l'institution s'est également rendu au Mexique en septembre pour une rencontre d'experts portant sur le financement des partis politiques dans le cadre de la VIIIe Assemblée générale de la COPA.

2007

En 2007, le directeur général des élections ou un représentant de l'institution a participé à trois missions d'observation électorale au Mali, au Guatemala et au Togo. De plus, l'institution a participé des missions de travail en République démocratique du Congo, en Argentine et au Mexique.

2006

Du 30 mai au 4 juin 2006, une représentante du Directeur général des élections s’est rendu à Quito en Équateur, afin de participer à la VIIe Assemblée générale de la Confédération des parlementaires des Amériques (COPA). Elle a animé un atelier sur la préparation et le déroulement d’une mission d’observation électorale. À cette fin, elle a accompagné une délégation de parlementaires de l’Assemblée nationale du Québec.

Du 24 janvier au 11 février 2006, une mission d’assistance technique a été réalisée en République Démocratique du Congo (RDC) en partenariat avec la Commission Électorale Indépendante et l’International Foundation for Election Systems (IFES) dans le cadre de l’élaboration des mesures d’application de la Loi électorale de ce pays.

La RDC doit tenir ses prochaines élections présidentielles et législatives le 30 juillet prochain, une première depuis 1960. Depuis 2003, le DGE a participé à 12 missions d’assistance dans le but d’apporter un soutien à ce pays qui désire tenir des élections démocratiques, libres et transparentes dans la paix.

2005

En juillet 2005, trois représentants du Directeur général des élections ont participé à des missions à l’étranger. Deux d’entre eux ont participé à une mission d’assistance technique en République démocratique du Congo du 4 au 28 juillet 2005. Cette mission a été rendue possible sur la base d’une entente avec l’ACDI et la Commission électorale indépendante de ce pays. Il s’agit de la douzième mission dans ce pays, depuis 1992.

Par ailleurs, Madame Francine Barry, adjointe au Directeur général des élections, s’est rendue au Mali, du 9 au 16 juillet 2005, pour participer à un atelier de réflexion sur la création d’une structure pérenne de gestion et d’organisation des élections dans ce pays.

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