Communiqués de presse
26 octobre 2018
Élection partielle le 9 décembre 2018 pour un poste de mairesse ou maire à la Ville de Beauceville
Une élection partielle aura lieu à la Ville de Beauceville le 9 décembre 2018 pour pourvoir le poste de mairesse ou maire. Une journée de vote par anticipation se tiendra le 2 décembre. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature pour ce poste peuvent le faire jusqu’au vendredi 9 novembre auprès de la présidente d’élection, Mme Madeleine Poulin, aux jours […]
Catégories : Élection partielle, Municipal
5 octobre 2018
Élection partielle le 18 novembre 2018 pour un poste de conseillère ou conseiller municipal à la Ville de Nicolet
Une élection partielle aura lieu à la Ville de Nicolet le 18 novembre 2018 pour pourvoir le poste de conseillère ou conseiller municipal au siège numéro 3. Une journée de vote par anticipation se tiendra le 11 novembre. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature pour ce poste peuvent le faire jusqu’au vendredi 19 octobre auprès de la présidente d’élection, Mme Monique […]
Catégories : Élection partielle, Municipal
5 octobre 2018
Élection municipale générale le 18 novembre 2018 à la Ville de L’Épiphanie
Une élection générale aura lieu à la Ville de L’Épiphanie le 18 novembre 2018. Une journée de vote par anticipation se tiendra le 11 novembre. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature pour le poste de maire ou pour l’un des six postes de conseillère ou de conseiller municipal peuvent le faire jusqu’au vendredi 19 octobre auprès de la […]
Catégories : Élections générales, Municipal
21 septembre 2018
Élection partielle municipale le 4 novembre 2018 pour un poste de conseiller à la Ville de Contrecœur
Une élection partielle à la Ville de Contrecœur aura lieu le 4 novembre 2018 pour le poste de conseiller municipal du district électoral no 6. Une journée de vote par anticipation se déroulera le 28 octobre. Les personnes qui désirent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 5 octobre auprès de la présidente d’élection, Mme Mylène Rioux, […]
Catégories : Élection partielle, Municipal
29 juin 2018
Bilan trimestriel des poursuites du directeur général des élections au regard des lois électorales : des amendes totalisant 5 500 $ et deux condamnations
Élections Québec rend public un bilan des poursuites pénales intentées par son dirigeant, le directeur général des élections, et qui se sont récemment conclues par un plaidoyer de culpabilité ou une condamnation. La sanction qui découle d’une infraction à ces lois est celle qui était en vigueur au moment de la perpétration des faits. En […]
Catégories : Enquêtes et poursuites, Municipal
27 avril 2018
Élection partielle municipale le 10 juin 2018 pour un poste de conseiller à la Ville de Beloeil
Une élection partielle aura lieu le 10 juin prochain, pour le poste de conseiller au siège no 4 à la Ville de Beloeil. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui désirent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 11 mai auprès de […]
Catégories : Élection partielle, Municipal
20 avril 2018
Élection partielle municipale le 3 juin 2018 pour un poste de conseiller à la Ville de Lachute
Une élection partielle aura lieu le 3 juin prochain, pour le poste de conseiller au siège no 5 à la Ville de Lachute. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui désirent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 4 mai auprès […]
Catégories : Élection partielle, Municipal
3 avril 2018
Élection partielle municipale le 13 mai 2018 pour un poste de conseiller à la Ville de Saint-Rémi
Une élection partielle aura lieu le 13 mai prochain, pour le poste de conseiller au siège no 6 à la Ville de Saint-Rémi. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui désirent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 13 avril, auprès […]
Catégories : Élection partielle, Municipal
29 mars 2018
Bilan trimestriel des poursuites du directeur général des élections au regard des lois électorales : des amendes totalisant 9 900 $, deux plaidoyers de culpabilité et sept condamnations
Élections Québec rend public un bilan des poursuites pénales intentées par son dirigeant, le directeur général des élections, et qui se sont récemment conclues par un plaidoyer de culpabilité ou une condamnation. La sanction qui découle d’une infraction à ces lois est celle qui était en vigueur au moment de la perpétration des faits. En […]
Catégories : Enquêtes et poursuites, Municipal, Provincial, Scolaire
13 décembre 2017
Bilan trimestriel des poursuites du DGEQ au regard des lois électorales – Des amendes totalisant 9 900 $, deux plaidoyers de culpabilité et sept condamnations
Dans le cadre de son rôle de poursuivant public, le directeur général des élections du Québec (DGEQ) rend public un bilan des poursuites pénales qu’il a intentées en vertu des lois électorales et qui se sont récemment conclues par un plaidoyer de culpabilité ou une condamnation. La sanction qui découle d’une infraction aux lois électorales […]
Catégories : Enquêtes et poursuites, Municipal, Scolaire