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Communiqués

Vote par Internet : un premier projet pilote au Québec en 2025

13 juin 2023

Catégories : Institutionnel, Vote

Élections Québec prépare le tout premier essai de vote par Internet dans la province, à l’occasion des élections municipales de 2025. La démarche, qui vise à faciliter l’accès au vote, se veut prudente et graduelle. Une quinzaine de villes pourraient participer à ce projet pilote; le vote par Internet y serait offert aux électrices et électeurs de certains districts ou arrondissements. Toutes les façons habituelles de voter seront maintenues : le vote par anticipation et le jour des élections se dérouleront comme à l’habitude.

Les élections municipales sont sous la responsabilité des présidentes et présidents d’élection municipaux. Élections Québec serait toutefois responsable de l’essai de vote par Internet; ainsi, l’expérience serait uniforme d’une ville à l’autre et elle respectera les exigences rigoureuses de l’institution. Comme tout projet pilote, cet essai devra faire l’objet d’une entente entre Élections Québec, le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation ainsi que les municipalités participantes.

Au cours des derniers mois, Élections Québec a échangé avec les présidentes et présidents d’élection d’une quinzaine de villes de 20 000 habitants et plus pour sonder leur intérêt à prendre part au projet pilote. Elle souhaite collaborer avec des villes de tailles et de régions administratives variées pour avoir un portrait de l’utilisation du vote par Internet dans différents milieux. Au cours des prochaines semaines, certains conseils municipaux pourraient adopter une résolution pour confirmer leur intention de participer à ce premier essai. Le nom des villes sera dévoilé au fur et à mesure sur le site Web d’Élections Québec.

Pourquoi viser des villes de 20 000 habitants et plus?

Élections Québec privilégie les villes de 20 000 habitants et plus pour deux raisons. D’une part, il y a moins d’élections sans opposition dans ces villes; les électrices et les électeurs doivent donc voter plus fréquemment, une condition essentielle pour tester le vote par Internet. D’autre part, ces villes sont toutes divisées en districts électoraux ou en arrondissements, contrairement aux municipalités moins populeuses. Leur carte électorale permet de cibler plus facilement les électrices et les électeurs qui pourront voter par Internet.

Une plateforme de vote par Internet sécuritaire

Lors de cette première expérience, Élections Québec souhaite utiliser une plateforme de vote par Internet conçue par une entreprise spécialisée. Elle prévoit lancer un appel d’offres l’automne prochain. Pour être retenue, la plateforme devra répondre aux exigences établies par l’institution, notamment en matière de sécurité et d’accessibilité.

À propos d’Élections Québec

Élections Québec est une institution neutre et indépendante qui a pour mission d’assurer l’intégrité, la transparence et la fiabilité des élections ainsi que de promouvoir les valeurs démocratiques québécoises. En plus d’organiser les élections provinciales, Élections Québec appuie les municipalités et les commissions scolaires anglophones dans l’organisation de leurs élections. L’institution veille également à l’application des règles sur le financement politique à tous les paliers électifs et agit comme poursuivant public afin d’assurer le respect des lois électorales québécoises.

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