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13 août 2021
Une nouvelle période électorale s’amorce aujourd’hui dans huit commissions scolaires anglophones afin de doter, au sein des conseils des commissaires, les postes qui n’ont pas été pourvus sans opposition à l’automne 2020. Rappelons que les élections générales du 1er novembre 2020 ont été suspendues après la période de mise en candidature en raison de la pandémie de […]
Catégories : Scolaire
28 septembre 2020
Le 1er novembre prochain, les électrices et les électeurs des neuf commissions scolaires anglophones du Québec pourront élire les personnes qui siégeront au conseil des commissaires de leur commission scolaire. Pour faire campagne, les candidates et les candidats doivent respecter les règles relatives au financement politique et au contrôle des dépenses électorales. Principales règles entourant les […]
22 septembre 2020
Le 1er novembre prochain, les électrices et les électeurs des neuf commissions scolaires anglophones du Québec pourront élire les personnes qui siégeront au conseil des commissaires de leur commission scolaire. Dans tout le Québec, près de 295 000 personnes seront appelées aux urnes pour élire 95 commissaires et 9 présidentes ou présidents. La période électorale […]
Catégories : Élections générales, Scolaire
29 mars 2018
Élections Québec rend public un bilan des poursuites pénales intentées par son dirigeant, le directeur général des élections, et qui se sont récemment conclues par un plaidoyer de culpabilité ou une condamnation. La sanction qui découle d’une infraction à ces lois est celle qui était en vigueur au moment de la perpétration des faits. En […]
Catégories : Enquêtes et poursuites, Municipal, Provincial, Scolaire
15 décembre 2017
Le 28 janvier prochain, une élection partielle aura lieu pour le poste de commissaire de la circonscription no 3 de la commission scolaire du Lac-Saint-Jean. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections scolaires, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire du 19 au 24 décembre auprès du président […]
Catégories : Élection partielle, Scolaire
13 décembre 2017
Dans le cadre de son rôle de poursuivant public, le directeur général des élections du Québec (DGEQ) rend public un bilan des poursuites pénales qu’il a intentées en vertu des lois électorales et qui se sont récemment conclues par un plaidoyer de culpabilité ou une condamnation. La sanction qui découle d’une infraction aux lois électorales […]
Catégories : Enquêtes et poursuites, Municipal, Scolaire
13 octobre 2017
Le 26 novembre prochain, une élection partielle aura lieu pour le poste de commissaire de la circonscription no 1, Sainte-Marguerite-Estérel, de la commission scolaire des Laurentides. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections scolaires, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire du 17 au 22 octobre auprès de la présidente […]
Catégories : Élection partielle, Scolaire
19 septembre 2017
Le 29 octobre prochain, une élection partielle aura lieu pour le poste de commissaire de la circonscription no 2 de la commission scolaire Eastern Townships. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections scolaires, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire du 19 au 24 septembre auprès du président d’élection, M. Éric Campbell, […]
Catégories : Élection partielle, Scolaire
31 mars 2017
Le 14 mai prochain, une élection partielle aura lieu pour un poste de commissaire de la circonscription no 12 de la commission scolaire du Val-des-Cerfs. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections scolaires, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire du 4 au 9 avril auprès du président d’élection, […]
Catégories : Élection partielle, Scolaire
30 mars 2017
Dans le cadre de son rôle de poursuivant public, le directeur général des élections du Québec (DGEQ) rend public un bilan des poursuites pénales qu’il a intentées au regard des lois électorales et qui se sont récemment conclues par un plaidoyer de culpabilité ou une condamnation. La sanction qui découle d’une infraction aux lois électorales […]
Catégories : Enquêtes et poursuites, Municipal, Provincial, Scolaire
