Communiqués de presse
14 octobre 2020
Consultation à Rimouski pour établir la carte électorale
La Commission de la représentation électorale (CRE) tiendra une consultation publique par visioconférence, le 21 octobre prochain, sur le règlement de division du territoire de la Ville de Rimouski (PDF) en 11 districts électoraux, adopté le 17 août dernier. Les électrices, les électeurs, les organismes ainsi que les représentantes et représentants de la municipalité peuvent aussi s’exprimer sur […]
Catégories : Cartes électorales (CRE), Municipal
30 septembre 2020
Consultation à Sainte-Marthe-sur-le-Lac pour établir la carte électorale
La Commission de la représentation électorale (CRE) tiendra une consultation publique par visioconférence, le 7 octobre prochain, sur le règlement de division du territoire de la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac en huit districts électoraux, adopté le 22 juin dernier. Les électrices, les électeurs, les organismes ainsi que les représentantes et représentants de la municipalité peuvent aussi s’exprimer sur […]
Catégories : Cartes électorales (CRE), Municipal
18 septembre 2020
Élections partielles le 4 octobre 2020 dans neuf municipalités : consignes relatives au vote
Les électrices et les électeurs de neuf municipalités sont appelés à voter le 4 octobre prochain, entre 10 h et 20 h, pour élire un ou plusieurs membres de leur conseil municipal. Une vingtaine de municipalités avaient amorcé un processus électoral le 21 août dernier, mais plusieurs postes ont été pourvus sans opposition depuis. Pour limiter l’achalandage dans les […]
Catégories : Élection partielle, Municipal
17 avril 2020
Bilan trimestriel des poursuites du directeur général des élections au regard des lois électorales
À la fin de chaque trimestre, Élections Québec rend public un bilan des poursuites pénales intentées par son dirigeant, le directeur général des élections, et qui se sont conclues dans les derniers mois par un plaidoyer de culpabilité ou une condamnation. Ce bilan fait état de vingt-neuf plaidoyers de culpabilité et de huit condamnations, pour […]
Catégories : Enquêtes et poursuites, Municipal, Provincial
21 février 2020
Élection partielle le 5 avril 2020 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Ville de Côte-Saint-Luc
La Ville de Côte-Saint-Luc doit pourvoir le poste de conseillère municipale ou conseiller municipal du district numéro 8. Si plus d’une personne pose sa candidature à ce poste, une élection partielle aura lieu le 5 avril 2020 et une journée de vote par anticipation se tiendra le 29 mars 2020. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature peuvent le faire […]
Catégories : Élection partielle, Municipal
15 janvier 2020
Bilan trimestriel des poursuites du directeur général des élections au regard des lois électorales : des amendes totalisant 50 050 $, une condamnation et treize plaidoyers de culpabilité
Élections Québec rend public un bilan des poursuites pénales intentées par son dirigeant, le directeur général des élections, et qui se sont récemment conclues par un plaidoyer de culpabilité ou une condamnation. En tant que poursuivant public, le directeur général des élections veille au respect des lois électorales provinciale, municipale et scolaire. La sanction qui […]
Catégories : Enquêtes et poursuites, Municipal, Provincial
10 janvier 2020
Élection partielle le 23 février 2020 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Ville de Val-d’Or
6407 La Ville de Val-d’Or doit pourvoir le poste de conseillère municipale ou conseiller municipal du district numéro 1. Si plus d’une personne pose sa candidature à ce poste, une élection partielle aura lieu le 23 février 2020. Une journée de vote par anticipation se tiendra le 16 février 2020. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature peuvent le faire […]
Catégories : Élection partielle, Municipal
1 novembre 2019
Élection partielle le 15 décembre 2019 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Municipalité de Chelsea
La Municipalité de Chelsea doit pourvoir le poste de conseillère municipale ou conseiller municipal du district numéro 6. Si plus d’une personne pose sa candidature à ce poste, une élection partielle aura lieu le 15 décembre 2019. Une journée de vote par anticipation se tiendra le 8 décembre. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature peuvent le faire dès […]
Catégories : Élection partielle, Municipal
1 novembre 2019
Élection partielle le 15 décembre 2019 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Ville de Saguenay
La Ville de Saguenay doit pourvoir le poste de conseillère municipale ou conseiller municipal du district numéro 1. Si plus d’une personne pose sa candidature à ce poste, une élection partielle aura lieu le 15 décembre 2019. Une journée de vote par anticipation se tiendra le 8 décembre. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature peuvent le faire dès […]
Catégories : Élection partielle, Municipal
18 octobre 2019
Élection partielle le 1er décembre 2019 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Ville de Richelieu
La Ville de Richelieu doit pourvoir le poste de conseillère municipale ou conseiller municipal du district numéro 5. Si plus d’une personne pose sa candidature à ce poste, une élection partielle aura lieu le 1er décembre 2019. Une journée de vote par anticipation se tiendra le 24 novembre. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature peuvent le faire […]
Catégories : Élection partielle, Municipal