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Communiqués de presse

15 janvier 2020

Bilan trimestriel des poursuites du directeur général des élections au regard des lois électorales : des amendes totalisant 50 050 $, une condamnation et treize plaidoyers de culpabilité

Élections Québec rend public un bilan des poursuites pénales intentées par son dirigeant, le directeur général des élections, et qui se sont récemment conclues par un plaidoyer de culpabilité ou une condamnation. En tant que poursuivant public, le directeur général des élections veille au respect des lois électorales provinciale, municipale et scolaire. La sanction qui […]

Catégories : Enquêtes et poursuites, Municipal, Provincial

10 janvier 2020

Élection partielle le 23 février 2020 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Ville de Val-d’Or

6407 La Ville de Val-d’Or doit pourvoir le poste de conseillère municipale ou conseiller municipal du district numéro 1. Si plus d’une personne pose sa candidature à ce poste, une élection partielle aura lieu le 23 février 2020. Une journée de vote par anticipation se tiendra le 16 février 2020. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature peuvent le faire […]

Catégories : Élection partielle, Municipal

1 novembre 2019

Élection partielle le 15 décembre 2019 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Municipalité de Chelsea

La Municipalité de Chelsea doit pourvoir le poste de conseillère municipale ou conseiller municipal du district numéro 6. Si plus d’une personne pose sa candidature à ce poste, une élection partielle aura lieu le 15 décembre 2019. Une journée de vote par anticipation se tiendra le 8 décembre. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature peuvent le faire dès […]

Catégories : Élection partielle, Municipal

1 novembre 2019

Élection partielle le 15 décembre 2019 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Ville de Saguenay

La Ville de Saguenay doit pourvoir le poste de conseillère municipale ou conseiller municipal du district numéro 1. Si plus d’une personne pose sa candidature à ce poste, une élection partielle aura lieu le 15 décembre 2019. Une journée de vote par anticipation se tiendra le 8 décembre. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature peuvent le faire dès […]

Catégories : Élection partielle, Municipal

18 octobre 2019

Élection partielle le 1er décembre 2019 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Ville de Richelieu

La Ville de Richelieu doit pourvoir le poste de conseillère municipale ou conseiller municipal du district numéro 5. Si plus d’une personne pose sa candidature à ce poste, une élection partielle aura lieu le 1er décembre 2019. Une journée de vote par anticipation se tiendra le 24 novembre. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature peuvent le faire […]

Catégories : Élection partielle, Municipal

11 octobre 2019

Élection partielle le 24 novembre 2019 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Ville de Laval

La Ville de Laval doit pourvoir le poste de conseillère municipale ou conseiller municipal du district numéro 19, Marc-Aurèle-Fortin. Si plus d’une personne pose sa candidature à ce poste, une élection partielle aura lieu le 24 novembre 2019. Une journée de vote par anticipation se tiendra le 17 novembre. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature peuvent le faire […]

Catégories : Élection partielle, Municipal

27 septembre 2019

Élection partielle le 10 novembre 2019 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Municipalité de Saint-Joseph-du-Lac

La Municipalité de Saint-Joseph-du-Lac doit pourvoir le poste de conseillère ou conseiller municipal du district numéro 5, du Berceau. Si plus d’une personne pose sa candidature à ce poste, une élection partielle aura lieu le 10 novembre 2019 et une journée de vote par anticipation se tiendra le 3 novembre. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature peuvent le […]

Catégories : Élection partielle, Municipal

27 septembre 2019

Bilan trimestriel des poursuites du directeur général des élections au regard des lois électorales

Élections Québec rend public un bilan des poursuites pénales intentées par son dirigeant, le directeur général des élections, et qui se sont récemment conclues par un plaidoyer de culpabilité ou une condamnation. En tant que poursuivant public, le directeur général des élections veille au respect des lois électorales provinciale, municipale et scolaire. La sanction qui […]

Catégories : Enquêtes et poursuites, Municipal, Provincial

13 septembre 2019

Élection partielle le 27 octobre 2019 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Municipalité de Verchères

La Municipalité de Verchères doit pourvoir le poste de conseillère ou conseiller municipal du district numéro 3. Si plus d’une personne pose sa candidature à ce poste, une élection partielle aura lieu le 27 octobre 2019 et une journée de vote par anticipation se tiendra le 20 octobre. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature peuvent le faire dès […]

Catégories : Élection partielle, Municipal

23 août 2019

Élection partielle le 6 octobre 2019 pour un poste de conseillère municipale ou de conseiller municipal à la Ville de La Tuque

Une élection partielle aura lieu à la Ville de La Tuque le 6 octobre 2019 afin de pourvoir le poste de conseillère ou de conseiller du district no 2 – La Croche / Couronne rurale. Une journée de vote par anticipation se tiendra le 29 septembre. Les personnes qui souhaitent poser leur candidature à ce poste peuvent le faire […]

Catégories : Élection partielle, Municipal