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Archives des nouvelles

9 novembre 2011
Poursuites du DGEQ en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités

Québec, le 9 novembre 2011 – Le directeur général des élections du Québec, M. Jacques Drouin, désire informer la population que vingt plaidoyers de culpabilité sont enregistrés, sept verdicts de culpabilité sont prononcés et un verdict sur une amende est rendu dans des dossiers concernant des infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM).

Catégories : Municipal, Infractions à la LERM


28 octobre 2011
Élection partielle municipale le 27 novembre prochain pour un poste conseiller à Rimouski

 

Québec, le 27 octobre 2011 – Il y aura élection partielle à Rimouski le 27 novembre prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 10 Sainte-Blandine/Mont-Lebel. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’à demain, le 28 octobre, auprès du président d’élection, M. Marc Doucet.
Catégories : Municipal, Élections partielles


28 octobre 2011
Élection partielle municipale le 27 novembre prochain pour un poste de conseiller à Nicolet

 

Québec, le 27 octobre 2011 – Il y aura élection partielle à Nicolet le 27 novembre prochain, pour le poste de conseiller numéro 1. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’à demain, le 28 octobre, auprès de la présidente d’élection, Mme Monique Corriveau.
Catégories : Municipal, Élections partielles


28 octobre 2011
Élection partielle municipale le 27 novembre prochain pour un poste conseiller à Saint-Pie

 

Québec, le 27 octobre 2011 – Il y aura élection partielle à Saint-Pie le 27 novembre prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 2. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’à demain, le 28 octobre, auprès de la présidente d’élection, Mme Denise Breton.
Catégories : Municipal, Élections partielles


28 octobre 2011
Élection partielle municipale le 11 décembre prochain pour le poste de maire et un poste de conseiller à Otterburn Park

 

Québec, le 27 octobre 2011 – Il y aura élection partielle à Otterburn Park le 11 décembre prochain, pour le poste de maire et le poste de conseiller du district électoral numéro 1 Au pied de la montagne. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire du 28 octobre au 11 novembre prochain, auprès de la présidente d’élection, Mme Julie Waite.
Catégories : Municipal, Élections partielles


7 octobre 2011
Élection partielle municipale le 30 octobre prochain pour un poste de conseiller dans le Canton de Shefford

Québec, le 7 octobre 2011 – Il y aura élection partielle dans le Canton de Shefford le 30 octobre prochain, pour le poste de conseiller numéro 1.

Catégories : Municipal, Élections partielles


22 septembre 2011
Élection partielle municipale le 23 octobre prochain pour un poste conseiller à Saint-Rémi

 

Québec, le 22 septembre 2011 – Il y aura élection partielle à Saint-Rémi le 23 octobre prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 1. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au vendredi 23 septembre prochain, auprès de la présidente d’élection, Mme Diane Soucy.
Catégories : Municipal, Élections partielles


26 août 2011
Élection partielle municipale le 25 septembre prochain pour le poste de maire et deux postes de conseillers à Saint-Raymond

 

Québec, le 26 août 2011 – Il y aura élection partielle à Saint-Raymond le 25 septembre prochain, pour le poste de maire et pour les postes de conseillers numéros 4 et 5. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 26 août prochain, auprès de la présidente d’élection, Mme Chantal Plamondon.
Catégories : Municipal, Élections partielles


25 juillet 2011
Élection partielle municipale le 28 août prochain pour un poste de conseiller à Chelsea

Québec, le 25 juillet 2011 – Il y aura élection partielle à Chelsea le 28 août prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 3. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 29 juillet prochain, auprès du président d’élection, M.  Bruce Devine.

Catégories : Municipal, Élections partielles


18 mai 2011
Élection partielle municipale le 19 juin prochain pour un poste de conseiller à Joliette

Québec, le 18 mai 2011 – Il y aura élection partielle à Joliette le 19 juin prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 2. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 20 mai prochain, auprès du président d’élection, M. Pierrick Sylvestre.                         

Catégories : Municipal, Élections partielles


4 mai 2011
Élection partielle municipale le 12 juin prochain pour un poste de conseiller à L'Assomption

Québec, le 4 mai 2011 – Il y aura élection partielle à L’Assomption le 12 juin prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 5. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 13 mai prochain, auprès de la présidente d’élection, Mme Chantal Bédard.

Catégories : Municipal, Élections partielles


4 mai 2011
Élection partielle municipale le 12 juin prochain pour un poste de conseiller à Chandler

Québec, le 4 mai 2011 – Il y aura élection partielle à Chandler le 12 juin prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 3. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 13 mai prochain, auprès du président d’élection, M. Roch Giroux.

Catégories : Municipal, Élections partielles


2 mai 2011
Élection partielle municipale le 5 juin prochain pour un poste de conseiller à Les Cèdres

 

Québec, le 2 mai 2011 – Il y aura élection partielle à Les Cèdres le 5 juin prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 2. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 6 mai prochain, auprès de la présidente d’élection, Mme Ann Langevin.
Catégories : Municipal, Élections partielles


13 avril 2011
Élection partielle municipale le 15 mai prochain pour un poste de conseiller à la Ville de Longueuil

 

Québec, le 13 avril 2011 – Il y aura élection partielle à Longueuil, le 15 mai prochain, pour le poste de conseiller du district électoral numéro 24. En vertu des délais prévus à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, les personnes qui souhaitent poser leur candidature à cette élection peuvent le faire jusqu’au 15 avril, auprès de Mme Annie Bouchard, adjointe au président d’élection habilitée à recevoir les déclarations de candidatures.                                                                                                                                                                                                                                                                                     
Catégories : Municipal, Élections partielles


6 avril 2011
Un verdict de culpabilité est prononcé et 10 plaidoyers de culpabilité sont enregistrés

Québec, le 6 avril 2011 – Le directeur général des élections du Québec, M. Jacques Drouin, désire informer la population qu’un verdict de culpabilité a été prononcé, et que 10 plaidoyers de culpabilité ont été enregistrés, dans des dossiers concernant des infractions à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (LERM).

Catégories : Municipal, Infractions à la LERM


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