Plan de classification

Le plan de classification est une structure constituée de cotes et de rubriques décrivant l’ensemble des processus et des activités du DGEQ. Ces rubriques servent à classifier tous les documents et dossiers ainsi qu’à contribuer à leur repérage.

En tant qu’outil de référence et de recherche, ce plan aide à connaître nos activités pour lesquelles des documents et des dossiers ont été produits et reçus. Il facilite ainsi l’exercice du droit d’accès à l’information.

Important! Ce plan ne permet pas un accès direct aux documents et dossiers.

Plan détaillé de classification

Consulter le plan de classification >> (PDF : 90 Ko, 20 pages)

Index du plan de classification

L’index est constitué de mots-clés extraits des rubriques et des descriptions des activités du DGEQ inscrites dans son plan de classification.

Consulter l’index >> (PDF : 307 Ko, 159 pages)